Bienvenue sur JurisPedia! Vous êtes invités à créer un compte et à contribuer après avoir confirmé votre adresse de courriel. Dès lors, vous pouvez ajouter un article en commençant par lui donner un titre en renseignant ce champ:

Les lecteurs et contributeurs ne doivent pas oublier de consulter les avertissements juridiques. Il y a actuellement 3 533 articles en construction permanente...

Thema:Droit des télécommunications en France/Sélection d'articles : Différence entre versions

Un article de JurisPedia, le droit partagé.
Aller à : Navigation, Rechercher
m (Textes applicables)
 
(Une révision intermédiaire par un utilisateur est masquée)
Ligne 9 : Ligne 9 :
 
= Textes applicables =
 
= Textes applicables =
  
* Les [[évolutions de la codification du droit des télécommunications (fr)|évolutions de la codification du droit des télécommunications]] (FrançoisB)
 
 
* Les [[évolutions de la codification du droit des télécommunications]][[Utilisateur:FrançoisB|(FrançoisB)]]
 
* Les [[évolutions de la codification du droit des télécommunications]][[Utilisateur:FrançoisB|(FrançoisB)]]
 
* L'[[évolution du droit applicable aux terminaux de communications électroniques (fr)|évolution du droit applicable aux terminaux de communications électroniques]] (Tiffanie)
 
* L'[[évolution du droit applicable aux terminaux de communications électroniques (fr)|évolution du droit applicable aux terminaux de communications électroniques]] (Tiffanie)
Ligne 15 : Ligne 14 :
  
 
= Réseaux de télécommunications =  
 
= Réseaux de télécommunications =  
 +
 +
==  Réglementation des fréquences ==
 +
* La [[répartition des compétences entre l’ARCEP et le CSA en matière d’octroi des fréquences d’émission (fr)|répartition des compétences entre l’ARCEP et le CSA en matière d’octroi des fréquences d’émission]] (Christelle C)
 +
* Les [[Régime juridique des télécommunications par satellite (fr)|télécommunications par satellite (régime juridique)]] ([[Utilisateur:Virginia.K|Virginia.K]])
  
 
== Droit des réseaux fixes (cuivre et fibre) ==
 
== Droit des réseaux fixes (cuivre et fibre) ==
 +
* Les [[difficultés de la colocalisation des infrastructures de dégroupage (fr)|difficultés de la colocalisation des infrastructures de dégroupage]][[Utilisateur:Maëva F|(Maëva F)]]
  
 
== Droit des réseaux mobiles ==
 
== Droit des réseaux mobiles ==
Ligne 23 : Ligne 27 :
 
* L'[[attribution d'une licence UTMS (fr)|attribution des licences UTMS]] ([[Utilisateur:Benoit M|Benoit M]])
 
* L'[[attribution d'une licence UTMS (fr)|attribution des licences UTMS]] ([[Utilisateur:Benoit M|Benoit M]])
 
* Le [[feuilleton de l'attribution de la quatrième licence de téléphonie mobile (fr)|feuilleton de l'attribution de la quatrième licence de téléphonie mobile]] ([[Utilisateur:Eva C.|Eva C.]])
 
* Le [[feuilleton de l'attribution de la quatrième licence de téléphonie mobile (fr)|feuilleton de l'attribution de la quatrième licence de téléphonie mobile]] ([[Utilisateur:Eva C.|Eva C.]])
 +
* L'[[implantation des relais de téléphonie mobile dans le contentieux de l'urbanisme (fr)|implantation des relais de téléphonie mobile dans le contentieux de l'urbanisme]] ([[Utilisateur:Eva C.|Eva C.]])
 +
* Le [[trouble anormal de voisinage et l'implantation des relais de téléphonie mobile (fr)|trouble anormal de voisinage et l'implantation des relais de téléphonie mobile]] (Sarah L )
 +
 +
== Sécurité des réseaux ==
 +
*[[Radiocommunications et protection de la santé publique (fr)|Radiocommunications et protection de la santé publique]]  ([[Utilisateur:Jlaurent.quenin|J-Laurent Q]])
 +
* La [[Protection des réseaux personnels contre les intrusions des tiers (fr)|protection des réseaux personnels contre les intrusions des tiers]] ([[Utilisateur:Myriam.B|Myriam. B]])
  
 
= Services de télécommunications =  
 
= Services de télécommunications =  
Ligne 30 : Ligne 40 :
 
*[[Offre triple play et offre quadruple play (fr)|Offre ''triple play'' et offre ''quadruple play'']] (Benoit B)
 
*[[Offre triple play et offre quadruple play (fr)|Offre ''triple play'' et offre ''quadruple play'']] (Benoit B)
 
* La [[Géolocalisation et télécommunications (fr)|Géolocalisation et télécommunications]] ([[Utilisateur:Virginia.K|Virginia.K]])
 
* La [[Géolocalisation et télécommunications (fr)|Géolocalisation et télécommunications]] ([[Utilisateur:Virginia.K|Virginia.K]])
 +
* L'[[adaptation des terminaux au développement des services de communications électroniques (fr)|adaptation des terminaux au développement des services de communications électroniques]] [[Utilisateur:Ronald A|(Ronald A)]]
 +
* La [[normalisation des services et systèmes multimédias par l'Union internationale des télécommunications (int)|normalisation des services et systèmes multimédias par l'Union internationale des télécommunications]](LOU Y)
  
 
== Protection des consommateurs des services de télécommunications ==
 
== Protection des consommateurs des services de télécommunications ==
Ligne 36 : Ligne 48 :
 
* L'[[influence des associations de protection des consommateurs sur l'évolution du droit de la consommation en matière de télécommunications (fr)|influence des associations de protection des consommateurs sur l'évolution du droit de la consommation en matière de télécommunications]] [[Utilisateur:Myriam.B|(Myriam.B)]]
 
* L'[[influence des associations de protection des consommateurs sur l'évolution du droit de la consommation en matière de télécommunications (fr)|influence des associations de protection des consommateurs sur l'évolution du droit de la consommation en matière de télécommunications]] [[Utilisateur:Myriam.B|(Myriam.B)]]
 
* Les [[infractions commises en cas d'utilisation d'un téléphone portable volé (fr)|infractions commises en cas d'utilisation d'un téléphone portable volé]] (Alexandre B)
 
* Les [[infractions commises en cas d'utilisation d'un téléphone portable volé (fr)|infractions commises en cas d'utilisation d'un téléphone portable volé]] (Alexandre B)
 +
* L'[[utilisation croisée de bases de clientèle (cross selling) au regard de l’avis  n° 10-A-13 du 14 juin 2010 de l’Autorité de la concurrence]] ([[Utilisateur:Ronald A|Ronald A]])
 +
 +
 
= Opérateurs et personnels de télécommunications =  
 
= Opérateurs et personnels de télécommunications =  
  
Ligne 44 : Ligne 59 :
 
* La [[convention collective Télécommunications du 26 avril 2000 (fr)|convention collective Télécommunications du 26 avril 2000]]  ([[Utilisateur:Camille V|Camille V]])
 
* La [[convention collective Télécommunications du 26 avril 2000 (fr)|convention collective Télécommunications du 26 avril 2000]]  ([[Utilisateur:Camille V|Camille V]])
  
 +
= Divers =
  
*[[Radiocommunications et protection de la santé publique (fr)|Radiocommunications et protection de la santé publique]]  ([[Utilisateur:Jlaurent.quenin|J-Laurent Q]])
+
* La [[levée du secret des télécommunications par le juge d'instruction (fr)|levée du secret des télécommunications par le juge d'instruction]] (Myriam)
 
+
 
+
*La [[levée du secret des télécommunications par le juge d'instruction (fr)|levée du secret des télécommunications par le juge d'instruction]] (Myriam)
+
 
+
*La [[répartition des compétences entre l’ARCEP et le CSA en matière d’octroi des fréquences d’émission (fr)|répartition des compétences entre l’ARCEP et le CSA en matière d’octroi des fréquences d’émission]] (Christelle C)
+
 
+
 
+
 
+
* Le [[trouble anormal de voisinage et l'implantation des relais de téléphonie mobile (fr)|trouble anormal de voisinage et l'implantation des relais de téléphonie mobile]] (Sarah L )
+
 
+
 
+
 
+
 
* Les [[tranches de numérotations (fr)|tranches de numérotations]](Carole B)
 
* Les [[tranches de numérotations (fr)|tranches de numérotations]](Carole B)
* L'[[implantation des relais de téléphonie mobile dans le contentieux de l'urbanisme (fr)|implantation des relais de téléphonie mobile dans le contentieux de l'urbanisme]] ([[Utilisateur:Eva C.|Eva C.]])
 
 
* La [[normalisation des services et systèmes multimédias par l'Union internationale des télécommunications (int)|normalisation des services et systèmes multimédias par l'Union internationale des télécommunications]](LOU Y)
 
* Les [[Régime juridique des télécommunications par satellite (fr)|télécommunications par satellite (régime juridique)]] ([[Utilisateur:Virginia.K|Virginia.K]])
 
* La [[Protection des réseaux personnels contre les intrusions des tiers (fr)|protection des réseaux personnels contre les intrusions des tiers]] ([[Utilisateur:Myriam.B|Myriam. B]])
 
 
* Les [[servitude radioélectrique (fr)|servitudes radioélectriques]] ([[Utilisateur:Kelly CG|Kelly CG]])
 
* Les [[servitude radioélectrique (fr)|servitudes radioélectriques]] ([[Utilisateur:Kelly CG|Kelly CG]])
 
 
 
 
* Les [[difficultés de la colocalisation des infrastructures de dégroupage (fr)|difficultés de la colocalisation des infrastructures de dégroupage]][[Utilisateur:Maëva F|(Maëva F)]]
 
 
* L'[[adaptation des terminaux au développement des services de communications électroniques (fr)|adaptation des terminaux au développement des services de communications électroniques]] [[Utilisateur:Ronald A|(Ronald A)]]
 
* L'[[utilisation croisée de bases de clientèle (cross selling) au regard de l’avis  n° 10-A-13 du 14 juin 2010 de l’Autorité de la concurrence]] ([[Utilisateur:Ronald A|Ronald A]])
 

Version actuelle en date du 11 octobre 2010 à 07:06

Notions et principes généraux

Textes applicables

Réseaux de télécommunications

Réglementation des fréquences

Droit des réseaux fixes (cuivre et fibre)

Droit des réseaux mobiles

Sécurité des réseaux

Services de télécommunications

Diversité des services de télécommunications

Protection des consommateurs des services de télécommunications


Opérateurs et personnels de télécommunications

Divers