Projet:IREDIC/Articles à créer : Différence entre versions
Un article de JurisPedia, le droit partagé.
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* L'[[étendue du droit des radiocommunications (fr)|étendue du droit des radiocommunications]] | * L'[[étendue du droit des radiocommunications (fr)|étendue du droit des radiocommunications]] | ||
* Le [[personnel de France Télécom (fr)|personnel de France Télécom]] | * Le [[personnel de France Télécom (fr)|personnel de France Télécom]] | ||
| − | * Le [[statut du personnel de l'autorité de régulation des communications électroniques et des postes (fr)|statut du personnel de l'ARCEP]](Marie N) | + | * Le [[statut du personnel de l'autorité de régulation des communications électroniques et des postes (fr)|statut du personnel de l'ARCEP]] (Marie N) |
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* La [[protection des consommateurs dans les litiges avec les fournisseurs d'accès à internet (fr)|protection des consommateurs dans les litiges avec les fournisseurs d'accès à internet]] | * La [[protection des consommateurs dans les litiges avec les fournisseurs d'accès à internet (fr)|protection des consommateurs dans les litiges avec les fournisseurs d'accès à internet]] | ||
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* L'[[implantation des relais de téléphonie mobile dans le contentieux de l'urbanisme (Marie N) (fr)|implantation des relais de téléphonie mobile dans le contentieux de l'urbanisme]] | * L'[[implantation des relais de téléphonie mobile dans le contentieux de l'urbanisme (Marie N) (fr)|implantation des relais de téléphonie mobile dans le contentieux de l'urbanisme]] | ||
* Les [[infractions commises en cas d'utilisation d'un téléphone portable volé (fr)|infractions commises en cas d'utilisation d'un téléphone portable volé]] | * Les [[infractions commises en cas d'utilisation d'un téléphone portable volé (fr)|infractions commises en cas d'utilisation d'un téléphone portable volé]] | ||
| − | * L'[[influence des associations de protection des consommateurs sur l'évolution du droit de la consommation en matière de télécommunications (fr)|influence des associations de protection des consommateurs sur l'évolution du droit de la consommation en matière de télécommunications]](Carole B) | + | * L'[[influence des associations de protection des consommateurs sur l'évolution du droit de la consommation en matière de télécommunications (fr)|influence des associations de protection des consommateurs sur l'évolution du droit de la consommation en matière de télécommunications]] (Carole B) |
| + | * Les [[tranches de numérotations (fr)|tranches de numérotations]] | ||
==Droit d'auteur== | ==Droit d'auteur== | ||
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* Les [[droits du producteur sportif (fr)|droits du producteur sportif]] | * Les [[droits du producteur sportif (fr)|droits du producteur sportif]] | ||
* La [[gestion collective transfrontalière du droit d'auteur dans le domaine des services de musique en ligne (fr)|gestion collective transfrontalière du droit d'auteur dans le domaine des services de musique en ligne]] | * La [[gestion collective transfrontalière du droit d'auteur dans le domaine des services de musique en ligne (fr)|gestion collective transfrontalière du droit d'auteur dans le domaine des services de musique en ligne]] | ||
| − | * L'[[autorité de régulation de mesures techniques de protection (fr)|autorité de régulation de mesures techniques de protection (Assia B) | + | * L'[[autorité de régulation de mesures techniques de protection (fr)|autorité de régulation de mesures techniques de protection (Assia B)]] |
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==Droit de la publicité== | ==Droit de la publicité== | ||
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* La [[fiscalité de la publicité télévisée (fr)|fiscalité de la publicité télévisée]] | * La [[fiscalité de la publicité télévisée (fr)|fiscalité de la publicité télévisée]] | ||
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Version du 14 novembre 2008 à 10:30
Les articles proposés ci-dessous correspondent aux différents themas. Les participants-étudiants peuvent proposer aussi de prendre en charge un article existant qui leur paraîtrait à l’état d’ébauche, après accord de l’enseignant responsable du projet sur Jurispedia.
Sommaire
Droit de la télévision
- Les réformes statutaires de la télévision publique
- Le régime juridique des télévisions locales
- L'action en référé audiovisuel
- La télévision de rattrapage (catch up TV) (Benjamin S)
- Les débats parlementaires sur la nouvelle loi sur la télévision publique
- Les réformes successives de l'audiovisuel public(Jeanne B)
Droit de la radiophonie
Droit de la presse
- La presse et le droit à l'image (Jeanne B)
- Les délits de presse sur internet(Benjamin S)
Droit du cinéma
- L'implantation des multiplexes(Marie N)
- Le statut fiscal du comédien français à l'étranger
- Les spécificités juridiques de la production de films à court-métrage
Droit de l’informatique et de l'internet
- La protection de la langue française sur Internet
- Droit de la concurrence et progiciel
- Droit de la concurrence et navigateur
- Les contrats de prestations informatiques
- Les responsabilités juridiques sur les sites de partage en ligne (Marie N)
- Les responsabilités juridiques sur le blog(Camille C)
- Les responsabilités juridiques sur le wiki
Droit des télécommunications
- Les évolutions de la codification du droit des télécommunications
- L'étendue du droit des radiocommunications
- Le personnel de France Télécom
- Le statut du personnel de l'ARCEP (Marie N)
- La protection des consommateurs dans les litiges avec les fournisseurs d'accès à internet
- L'implantation des relais de téléphonie mobile dans le contentieux de l'urbanisme
- Les infractions commises en cas d'utilisation d'un téléphone portable volé
- L'influence des associations de protection des consommateurs sur l'évolution du droit de la consommation en matière de télécommunications (Carole B)
- Les tranches de numérotations
Droit d'auteur
- Les droits du producteur sportif
- La gestion collective transfrontalière du droit d'auteur dans le domaine des services de musique en ligne
- L'autorité de régulation de mesures techniques de protection (Assia B)
