Projet:IREDIC/Articles créés : Différence entre versions
Un article de JurisPedia, le droit partagé.
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* La [[communication commerciale sur les jeux d'argent et de hasard dans les médias audiovisuels (fr)|communication commerciale sur les jeux d'argent et de hasard dans les médias audiovisuels]], Matthieu R | * La [[communication commerciale sur les jeux d'argent et de hasard dans les médias audiovisuels (fr)|communication commerciale sur les jeux d'argent et de hasard dans les médias audiovisuels]], Matthieu R | ||
Version du 18 octobre 2010 à 17:07
Sommaire
Droit des médias en général
Droit de la télévision
Droit du cinéma
Droit de l’informatique et de l'internet
- L'Autorité de régulation des jeux en ligne (ARJEL) Matthieu R.
Droit des télécommunications
- Les spécificités juridiques du terminal iPhone, Thomas F.
Droits d'auteur
- La protection des droits d'auteurs sur les plates-formes d'hébergement de vidéos en ligne, Thomas F.
Droit de la publicité
- L'autorégulation de la publicité : du Bureau de Vérification de la Publicité (BVP) à l'Autorité de Régulation Professionnelle de la Publicité (ARPP), Nathalie F
- La communication commerciale sur les jeux d'argent et de hasard dans les médias audiovisuels, Matthieu R