Résultats de la recherche
- ...ère secret par une personne qui en est dépositaire soit par état ou par profession, soit en raison d’une fonction ou d’une mission temporaire ». Le texte ...s investigations conduites ne portent pas atteinte au libre exercice de la profession de journaliste et ne constituent pas un obstacle ou n'entraînent pas un re15 Kio (2 544 mots) - 3 juin 2009 à 14:38
- ... le cadre d'une activité commerciale, industrielle ou artisanale ou d'une profession dans le but de promouvoir la fourniture, moyennant paiement, de biens ou de34 Kio (5 526 mots) - 14 juin 2009 à 17:59
- ...après consultation des principales organisations ou associations de cette profession et de la critique cinématographique.12 Kio (2 009 mots) - 8 juin 2009 à 21:22
- ...icale (fr)|liberté syndicale]] et d’association professionnelle. Chaque profession ou corps de métier se dote petit à petit de [[syndicat (fr)|syndicats]]. ...e depuis, reste à ce jour la principale référence déontologique de la profession toute entière.5 Kio (816 mots) - 20 octobre 2009 à 23:21
- ...s. En effet le jeu d’argent en ligne brasse beaucoup d’argent, dans la profession on parle de « produit brut des jeux » (PBJ), soit la différence entre l13 Kio (2 263 mots) - 13 juin 2009 à 16:17
- ... de l’industrie, d’autre part, élaborer une déontologie propre à la profession. Aujourd’hui, l’AFA compte également parmi ses membres des sociétés45 Kio (7 319 mots) - 20 juin 2009 à 15:40
- ... dans le cadre d'une activité commerciale, industrielle, artisanale ou de profession libérale, soit d'assurer la promotion commerciale d'une entreprise publiqu15 Kio (2 356 mots) - 3 janvier 2011 à 18:07
- La date de la notification, les nom, prénom, profession, domicile, nationalité, date et lieu de naissance du notifiant personne ph7 Kio (1 198 mots) - 25 août 2010 à 16:41
- A l'origine, cette profession était souvent occupée par un salarié de l'agence de publicité. Par la s31 Kio (4 999 mots) - 25 juin 2010 à 14:29
- ...lectifs conclus entre les organisations de salariés et d'employeurs de la profession.15 Kio (2 545 mots) - 15 juillet 2010 à 00:41
- ...e métiers édictant les règles et fixant les conditions d’accès à la profession. Il faut noter également qu’à cette époque un [[droit des foires (fr)| ...er”, relative aux assemblées d'ouvriers et d'artisans de même état et profession'']</ref>18 Kio (2 946 mots) - 1 mars 2010 à 09:11
- De par leur profession, certaines personnes doivent dénoncer certains faits. Les commissaires aux6 Kio (957 mots) - 16 février 2010 à 19:28
- ...celui exerce des [[acte de commerce (fr)|actes de commerce]] et en fait sa profession habituelle. L'[[CCOMMERfr:123-7|article 123-7]] du [[Code de commerce (fr)|30 Kio (4 846 mots) - 18 novembre 2012 à 11:42
- Convention collective Artistes musiciens de la production cinématographique du 1er juillet 1964 (fr)...ail pourra être aménagé de façon plus flexible selon les besoins de la profession. Toutefois, cette flexibilité ayant pour but de permettre la réalisation20 Kio (3 296 mots) - 4 juin 2010 à 17:35
- ...nseil supérieur de l'audiovisuel (fr)|CSA]] et de l'autorégulation de la profession. ...permet aussi d’affirmer une règle que s’était jusque là imposée la profession à défaut de base légale, concernant le placement des produits prohibés25 Kio (4 102 mots) - 5 avril 2011 à 20:24
- ...our d'appel]] sa déclaration. Celle-ci fera mention de ses nom, prénoms, profession, domicile, nationalité, date et lieu de naissance lorsque le demandeur ser18 Kio (3 061 mots) - 4 juin 2010 à 08:40
- ...positions du code du travail pour chaque branche de métier et pour chaque profession. Elles ont été créées et adoptées le 25 mars 1919, mais les effets ne7 Kio (1 223 mots) - 4 juin 2010 à 17:42
- ...'expression doit pouvoir permettre l'exercice libre et sans entraves de la profession de journaliste. La protection des sources journalistiques est alors indisso8 Kio (1 271 mots) - 4 juin 2010 à 18:24
- ...eaux (fr)|Conseil national des barreaux]] qui défend les intérêts de la profession au niveau national<ref>[http://www.cnb.avocat.fr/Presentation-du-Conseil-Na2 Kio (353 mots) - 14 juin 2010 à 19:57
- ...raison du danger et du peu d'opportunité de carrière qu'offrait alors la profession de médecin.2 Kio (387 mots) - 16 juin 2010 à 18:47
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