Projet:IREDIC/Articles créés : Différence entre versions
Un article de JurisPedia, le droit partagé.
| Ligne 21 : | Ligne 21 : | ||
==[[Thema:Droit d'auteur en France|Droits d'auteur]]== | ==[[Thema:Droit d'auteur en France|Droits d'auteur]]== | ||
| − | * La [[Haute Autorité pour la diffusion des oeuvres et la protection des droits sur internet (fr)|Haute Autorité pour la diffusion des oeuvres et la protection des droits sur internet]] (Géraldine S) | + | * La [[Haute Autorité pour la diffusion des oeuvres et la protection des droits sur internet (fr)|Haute Autorité pour la diffusion des oeuvres et la protection des droits sur internet]] ([[Géraldine S]]) |
* L'[[Office européen des brevets (eu)|Office européen des brevets]] ([[Amandine Q]]) | * L'[[Office européen des brevets (eu)|Office européen des brevets]] ([[Amandine Q]]) | ||
Version du 13 octobre 2009 à 17:15
Sommaire
Droit des médias en général
- Histoire du ministère de la culture (Camille V)
- La Direction du développement des médias (Amandine Q)
- Droit de l'information et droit à l'information (Amandine Q)
Droit de la télévision
- La législation sociale et les "transferts" d'animateurs et de présentateurs (Madjer Z)
- La réception de la télévision française à l'étranger (Fleur S)
Droit du cinéma
Droit de l’informatique et de l'internet
Droit des télécommunications
Droits d'auteur
- La Haute Autorité pour la diffusion des oeuvres et la protection des droits sur internet (Géraldine S)
- L'Office européen des brevets (Amandine Q)
