Projet:IREDIC/Articles créés : Différence entre versions
Un article de JurisPedia, le droit partagé.
| Ligne 6 : | Ligne 6 : | ||
*[[Secteur privé de la communication audiovisuelle|Le secteur privé de la communication audiovisuelle]] (Laura D) | *[[Secteur privé de la communication audiovisuelle|Le secteur privé de la communication audiovisuelle]] (Laura D) | ||
| + | |||
| + | *L'[[ORTF]] (Cecile R) | ||
==[[Thema:Droit du cinéma en France|Droit du cinéma]]== | ==[[Thema:Droit du cinéma en France|Droit du cinéma]]== | ||
Version du 27 octobre 2007 à 14:47
Sommaire
Droit de la télévision
- Le Conseil supérieur de l'audiovisuel (Laurie P)
- L'ORTF (Cecile R)
Droit du cinéma
- La chronologie des médias (Anne-Christelle B)
- La notion d'oeuvre cinématographique française (Florence B)
Droit de l’Internet
- La protection des droits d'auteur dans le Web 2.0 (Alexandra Z)
- Le contentieux du téléchargement illégal (Alexandra Z)
- Le jeu en ligne (Alexandra Z)
- Internet et le droit de la preuve (Cécile R)
- Les usages politiques de l'internet (Mathieu L)
- La responsabilité des hébergeurs (Sarah C)
Droit des télécommunications
- La notion de communications électroniques (Arnaud Q)
- La liberté de "télécommuniquer" (Mathieu L)
- Radiocommunications et protection de la santé publique (J-Laurent Q)
- Histoire de France Télécom (Maïssara M)
- L'attribution des licences GSM (Arnaud Q)
- Le personnel de France Télécom (Aurore C.)
Droits d'auteur
- Le régime juridique du logiciel (Maïssara M)
- Les droits voisins du droit d'auteur (Laura D)
- Les critères de protection (Julie T)
- Droit de distribution et de destination (Julie T)
- Le régime juridique des bases de données (Mathieu L)
- Le droit moral: caractères et composantes (Julie T)
- Les droits d'auteur des journalistes (Julie C)
- Les titulaires du droit d'auteur (Laeticia)
- Le contrat de représentation (Marion P.)
