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Thema:Droit du cinéma en France/Sélection d'articles : Différence entre versions

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==L'activité cinématographique==
 
==L'activité cinématographique==
* [[Chronologie des médias (fr)|La chronologie des médias]] (Anne-Christelle B)
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===Généralités===
 
* [[notion d'œuvre cinématographique (fr)|La notion d'oeuvre cinématographique française]] (Florence B)
 
* [[notion d'œuvre cinématographique (fr)|La notion d'oeuvre cinématographique française]] (Florence B)
* La [[commission départementale d'équipement cinématographique (fr)|commission départementale d'équipement cinématographique]] (Chloris C)
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* [[Chronologie des médias (fr)|La chronologie des médias]] [[Utilisateur:Géraldine S|(Géraldine S, mise à jour 2010)]](Anne-Christelle B)
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* La [[protection de la langue française au cinéma (fr)|protection de la langue française au cinéma]](Stephanie C)
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===La production du cinéma===
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* L'[[entreprise de production cinématographique (fr)|entreprise de production cinématographique]](Flore benhamou)
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* La [[rémunération des artistes-interprètes de films (fr|rémunération des artistes-interprètes de films ]] (Marion P.)
 
* Le [[cadre contractuel de la coproduction cinématographique (fr)|cadre contractuel de la coproduction cinématographique]] (Aurore C.)
 
* Le [[cadre contractuel de la coproduction cinématographique (fr)|cadre contractuel de la coproduction cinématographique]] (Aurore C.)
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* Les [[spécificités juridiques de la production de films à court-métrage (fr)|spécificités juridiques de la production de films à court-métrage]] (Stephanie C)
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===La distribution du cinéma===
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* La [[commission départementale d'équipement cinématographique (fr)|commission départementale d'équipement cinématographique]] (Chloris C)
 
* [[L'entreprise de distribution cinématographique (fr)|L'entreprise de distribution cinématographique]] (JulieT)
 
* [[L'entreprise de distribution cinématographique (fr)|L'entreprise de distribution cinématographique]] (JulieT)
 
* Le [[lobby du cinéma américain|lobby du cinéma américain]] (Fanny B)
 
* Le [[lobby du cinéma américain|lobby du cinéma américain]] (Fanny B)
 
* Le [[cinéma et exception culturelle en droit du commerce international (int)|cinéma et l'exception culturelle en droit du commerce international]] (Sandie D.)
 
* Le [[cinéma et exception culturelle en droit du commerce international (int)|cinéma et l'exception culturelle en droit du commerce international]] (Sandie D.)
* L'[[entreprise de production cinématographique (fr)|entreprise de production cinématographique]](Flore benhamou)
 
* La [[rémunération des artistes-interprètes de films (fr|rémunération des artistes-interprètes de films ]] (Marion P.)
 
 
* La [[diffusion des previews et bandes-annonces (fr)|diffusion des previews et bandes-annonces]] (Laurie P)
 
* La [[diffusion des previews et bandes-annonces (fr)|diffusion des previews et bandes-annonces]] (Laurie P)
 
* Le [[statut juridique des cinémas d'art et d'essai (fr)|statut juridique des cinémas d'art et d'essai]] (Tiffany C)
 
* Le [[statut juridique des cinémas d'art et d'essai (fr)|statut juridique des cinémas d'art et d'essai]] (Tiffany C)
 
* L'[[implantation des multiplexes (fr)|implantation des multiplexes]] ([[Utilisateur:Marie N|Marie N]])
 
* L'[[implantation des multiplexes (fr)|implantation des multiplexes]] ([[Utilisateur:Marie N|Marie N]])
* Les [[spécificités juridiques de la production de films à court-métrage (fr)|spécificités juridiques de la production de films à court-métrage]] (Stephanie C)
+
* Les [[marchés du film|marchés du film]] (Emma.P)
* La [[protection de la langue française au cinéma (fr)|protection de la langue française au cinéma]](Stephanie C)
+
* Le [[droit applicable à l'affiche du film (fr)|droit applicable à l'affiche du film]] ([[utilisateur:Kelly CG|Kelly CG]])
  
 
==Le financement du cinéma==
 
==Le financement du cinéma==
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* Le [[compte de soutien financier: organisation et fonctionnement (fr)|compte de soutien financier: organisation et fonctionnement]](Flore benhamou)
 
* Le [[compte de soutien financier: organisation et fonctionnement (fr)|compte de soutien financier: organisation et fonctionnement]](Flore benhamou)
 
* La [[publicité au cinéma (fr)|publicité au cinéma]](Fanny B)
 
* La [[publicité au cinéma (fr)|publicité au cinéma]](Fanny B)
 +
* Les [[attributions fiscales du Centre national de la cinématographie (fr)|attributions fiscales du Centre national de la cinématographie]] ([[Utilisateur:Damien B|Damien B]])
 +
* Le [[conflit entre la France et l'Union européenne en matière d'aide au cinéma (eu)|conflit entre la France et l'Union européenne en matière d'aide au cinéma]] (Tiffanie)
 +
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==Le personnel du cinéma==
 +
* La [[convention collective Artistes musiciens de la production cinématographique du 1er juillet 1964 (fr)|convention collective Artistes musiciens de la production cinématographique du 1er juillet 1964]] [[Utilisateur:Chloe_G|(Chloe G)]]
 +
* La [[convention collective Acteurs et acteurs de complément de la production cinématographique du 1er septembre 1967 (fr)|convention collective Acteurs et acteurs de complément de la production cinématographique du 1er septembre 1967]] [[Utilisateur:LaetitiaF|(laetitiaF)]]
 +
* Le [[statut fiscal du comédien français à l'étranger (fr)|statut fiscal du comédien français à l'étranger]] [[Utilisateur:Géraldine_S|(Géraldine S)]]
  
 
==La police du cinéma==
 
==La police du cinéma==
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* Les [[visa d'exploitation cinématographique (fr)|visas d'exploitation cinématographique]] ([[Utilisateur:Catherine C|Catherine C]])
 
* Les [[visa d'exploitation cinématographique (fr)|visas d'exploitation cinématographique]] ([[Utilisateur:Catherine C|Catherine C]])
 
* Le [[classement "X" (fr)|classement "X"]] (Angela L)
 
* Le [[classement "X" (fr)|classement "X"]] (Angela L)
* Les [[licences d'exploitation cinématographique (fr)|licences d'exploitation cinématographique]] (Julien.M)
+
* Les [[licences d'exploitation cinématographique (fr)|licences d'exploitation cinématographique]] (Julien M) ''article à modifier en 2009-2010''
 
* Les [[pouvoirs de police du maire en matière cinématographique (fr)|pouvoirs de police du maire en matière cinématographique]](Audrey C)
 
* Les [[pouvoirs de police du maire en matière cinématographique (fr)|pouvoirs de police du maire en matière cinématographique]](Audrey C)
  
==La régulation du cinéma==
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==Réglementation et Régulation du cinéma==
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* L'[[élaboration du nouveau code du cinéma et des images animées (fr)|élaboration du nouveau code du cinéma et des images animées]] (Oriane.I)
 
*Les [[attributions administratives du Centre national de la cinématographie (fr)|attributions administratives du Centre national de la cinématographie]] (Géraldine G)
 
*Les [[attributions administratives du Centre national de la cinématographie (fr)|attributions administratives du Centre national de la cinématographie]] (Géraldine G)

Version actuelle en date du 6 octobre 2010 à 20:10

L'activité cinématographique

Généralités

La production du cinéma

La distribution du cinéma

Le financement du cinéma

Le personnel du cinéma

La police du cinéma

Réglementation et Régulation du cinéma