Projet:IREDIC/Articles à créer : Différence entre versions
Un article de JurisPedia, le droit partagé.
(→Droit de la radiophonie) |
(→Droit d'auteur) |
||
| Ligne 49 : | Ligne 49 : | ||
==Droit d'auteur== | ==Droit d'auteur== | ||
| − | |||
*Le [[cumul de protection (fr)|cumul de protection]] | *Le [[cumul de protection (fr)|cumul de protection]] | ||
| − | |||
*Les [[accords collectifs en droit d'auteur (fr)|accords collectifs en droit d'auteur]] | *Les [[accords collectifs en droit d'auteur (fr)|accords collectifs en droit d'auteur]] | ||
*La [[gestion collective dans le domaine des arts graphiques et plastiques (fr)|gestion collective dans le domaine des arts graphiques et plastiques]] | *La [[gestion collective dans le domaine des arts graphiques et plastiques (fr)|gestion collective dans le domaine des arts graphiques et plastiques]] | ||
Version du 3 juin 2008 à 16:41
Les articles proposés ci-dessous correspondent aux différents themas. Les participants-étudiants peuvent proposer aussi de prendre en charge un article existant qui leur paraîtrait à l’état d’ébauche, après accord de l’enseignant responsable du théma auquel il se rattache.
Sommaire
Droit de la télévision
Droit de la radiophonie
Droit de la presse
- Le monopole de la diffusion de la presse en France
- Statut social des entreprises de presse et liberté d'expression (Fanny B)
Droit du cinéma
- Les attributions fiscales du Centre national de la cinématographie (Nils. A)
- Le compte de soutien financier: organisation et fonctionnement(Flore Ben)
- La publicité au cinéma
- L'entreprise de production cinématographique(Flore Ben)
Droit de l’Internet
- Les institutions de régulation du commerce électronique
- La cyber-administration
- Les services bancaires en ligne et droit communautaire
- La protection de la langue française sur Internet
- Le commerce électronique et les blogs
Droit des télécommunications
- Technologie RFID et commerce
- Les évolutions de la codification du droit des télécommunications
- Les télécommunications par satellite (régime juridique)
- Les télécommunications sans fil (régime juridique)
- L'attribution des licences UTMS
- L'étendue du droit des radiocommunications
- Les PTT
- La protection des réseaux personnels contre les intrusions des tiers
- Le personnel de France Télécom
Droit d'auteur
- Le cumul de protection
- Les accords collectifs en droit d'auteur
- La gestion collective dans le domaine des arts graphiques et plastiques
- Les droits du producteur sportif
