Projet:IREDIC/Articles à créer : Différence entre versions
Un article de JurisPedia, le droit partagé.
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==Droit de la radiophonie== | ==Droit de la radiophonie== | ||
Version du 3 juin 2008 à 16:43
Les articles proposés ci-dessous correspondent aux différents themas. Les participants-étudiants peuvent proposer aussi de prendre en charge un article existant qui leur paraîtrait à l’état d’ébauche, après accord de l’enseignant responsable du théma auquel il se rattache.
Sommaire
Droit de la télévision
- Le régime juridique des archives audiovisuelles de la justice
- Le contrôle des concentrations dans le secteur audiovisuel et le pluralisme
Droit de la radiophonie
Droit de la presse
- Le monopole de la diffusion de la presse en France
- Statut social des entreprises de presse et liberté d'expression (Fanny B)
Droit du cinéma
- Les attributions fiscales du Centre national de la cinématographie (Nils. A)
- Le compte de soutien financier: organisation et fonctionnement(Flore Ben)
- La publicité au cinéma
- L'entreprise de production cinématographique(Flore Ben)
Droit de l’Internet
- Les institutions de régulation du commerce électronique
- La cyber-administration
- Les services bancaires en ligne et droit communautaire
- La protection de la langue française sur Internet
- Le commerce électronique et les blogs
Droit des télécommunications
- Technologie RFID et commerce
- Les évolutions de la codification du droit des télécommunications
- Les télécommunications par satellite (régime juridique)
- Les télécommunications sans fil (régime juridique)
- L'attribution des licences UTMS
- L'étendue du droit des radiocommunications
- Les PTT
- La protection des réseaux personnels contre les intrusions des tiers
- Le personnel de France Télécom
Droit d'auteur
- Le cumul de protection
- Les accords collectifs en droit d'auteur
- La gestion collective dans le domaine des arts graphiques et plastiques
- Les droits du producteur sportif
