Projet:IREDIC/Articles à créer : Différence entre versions
Un article de JurisPedia, le droit partagé.
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*Le [[personnel de France Télécom (fr)|personnel de France Télécom]] | *Le [[personnel de France Télécom (fr)|personnel de France Télécom]] | ||
Version du 20 octobre 2008 à 17:04
Les articles proposés ci-dessous correspondent aux différents themas. Les participants-étudiants peuvent proposer aussi de prendre en charge un article existant qui leur paraîtrait à l’état d’ébauche, après accord de l’enseignant responsable du théma auquel il se rattache.
Sommaire
Droit de la télévision
- Le pluralisme religieux à la télévision (Sophie P)
Droit de la radiophonie
- Le Conseil supérieur de l'audiovisuel et la radiophonie (Camille C)
- La réglementation des webradios
- Radios locales et radios associatives: notions et régimes juridiques
Droit de la presse
- L'évolution du régime fiscal des journalistes
- Le droit syndical et son usage dans les entreprises de presse
Droit du cinéma
- La protection de la liberté d'expression de la presse par la CEDH (Yann B.)
- Les licences d'exploitation cinématographique (Julien.M)
Droit de l’Internet
- Les institutions de régulation du commerce électronique (Yoan_A)
- La cyber-administration
- La protection de la langue française sur Internet
- Le commerce électronique et les blogs
Droit des télécommunications
- Les évolutions de la codification du droit des télécommunications
- Les télécommunications sans fil (régime juridique) (Yoan_A)
- L'attribution des licences UTMS (Benoit M)
- L'étendue du droit des radiocommunications
- Le personnel de France Télécom
Droit d'auteur
- La gestion collective dans le domaine des arts graphiques et plastiques (Yoan_A)
- Les droits du producteur sportif
