Projet:IREDIC/Articles créés : Différence entre versions
Un article de JurisPedia, le droit partagé.
(→Droit de la publicité) |
(→Droit de la publicité) |
||
| Ligne 33 : | Ligne 33 : | ||
* L'[[autorégulation de la publicité : du Bureau de Vérification de la Publicité à l'Autorité de Régulation Professionnelle de la Publicité (fr)|autorégulation de la publicité : du Bureau de Vérification de la Publicité (BVP) à l'Autorité de Régulation Professionnelle de la Publicité (ARPP)]], [[Utilisateur:Nathalie F|Nathalie F]] | * L'[[autorégulation de la publicité : du Bureau de Vérification de la Publicité à l'Autorité de Régulation Professionnelle de la Publicité (fr)|autorégulation de la publicité : du Bureau de Vérification de la Publicité (BVP) à l'Autorité de Régulation Professionnelle de la Publicité (ARPP)]], [[Utilisateur:Nathalie F|Nathalie F]] | ||
* La [[communication commerciale sur les jeux d'argent et de hasard dans les médias audiovisuels (fr)|communication commerciale sur les jeux d'argent et de hasard dans les médias audiovisuels]], Matthieu R | * La [[communication commerciale sur les jeux d'argent et de hasard dans les médias audiovisuels (fr)|communication commerciale sur les jeux d'argent et de hasard dans les médias audiovisuels]], Matthieu R | ||
| − | *La | + | * La [[répression de la publicité mensongère sur les sites de commerce électronique]],Marie S. |
==[[Thema:Droit de la presse en France|Droit de la presse]]== | ==[[Thema:Droit de la presse en France|Droit de la presse]]== | ||
Version du 19 octobre 2010 à 11:50
Sommaire
Droit des médias en général
Droit de la télévision
- La protection des mineurs face à la télévision, Nathalie F
- Les services de médias audiovisuels à la demande : notion et régime des SMAD, Sarah S.
Droit du cinéma
- L'exploitation de salles de cinéma Jean-Charles I.
Droit de l’informatique et de l'internet
- L'Autorité de régulation des jeux en ligne (ARJEL) Matthieu R.
Droit des télécommunications
- Les spécificités juridiques du terminal iPhone, Thomas F.
Droits d'auteur
- La protection des droits d'auteurs sur les plates-formes d'hébergement de vidéos en ligne, Thomas F.
- La riposte graduée, Sarah S.
Droit de la publicité
- L'autorégulation de la publicité : du Bureau de Vérification de la Publicité (BVP) à l'Autorité de Régulation Professionnelle de la Publicité (ARPP), Nathalie F
- La communication commerciale sur les jeux d'argent et de hasard dans les médias audiovisuels, Matthieu R
- La répression de la publicité mensongère sur les sites de commerce électronique,Marie S.
