Bienvenue sur JurisPedia! Vous êtes invités à créer un compte et à contribuer après avoir confirmé votre adresse de courriel. Dès lors, vous pouvez ajouter un article en commençant par lui donner un titre en renseignant ce champ:

Les lecteurs et contributeurs ne doivent pas oublier de consulter les avertissements juridiques. Il y a actuellement 3 533 articles en construction permanente...

Modèle:Index (fr) : R : Différence entre versions

Un article de JurisPedia, le droit partagé.
Aller à : Navigation, Rechercher
(R)
m (R : Reconnaissance)
 
Ligne 1 : Ligne 1 :
 
==R==
 
==R==
 
*Réalisation partielle v. [[Tentative d'infraction (fr)|Tentative]]
 
*Réalisation partielle v. [[Tentative d'infraction (fr)|Tentative]]
 +
*'''Reconnaissance'''
 +
**[[Reconnaissance d'enfant naturel (fr)|Reconnaissance d'enfant naturel]]
 +
**[[Reconnaissance d'un État]]
 
*[[Aggravation de la sanction pénale (fr)#La récidive|Récidive]]
 
*[[Aggravation de la sanction pénale (fr)#La récidive|Récidive]]
 
*[[Régime matrimonial (fr)|Régimes matrimoniaux]]
 
*[[Régime matrimonial (fr)|Régimes matrimoniaux]]

Version actuelle en date du 7 novembre 2006 à 11:31

R