Projet:IREDIC/Articles à créer : Différence entre versions
Un article de JurisPedia, le droit partagé.
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==Droit de la radiophonie== | ==Droit de la radiophonie== | ||
Version du 22 janvier 2008 à 18:44
Les articles proposés ci-dessous correspondent aux différents themas. Les participants-étudiants peuvent proposer aussi de prendre en charge un article existant qui leur paraîtrait à l’état d’ébauche, après accord de l’enseignant responsable du théma auquel il se rattache.
Sommaire
Droit de la télévision
Droit de la radiophonie
- Le Conseil supérieur de l'audiovisuel et la radiophonie
- La radio numérique
- La réglementation des webradios
- Le secteur public de la radiodiffusion
Droit de la presse
- Le monopole de la diffusion de la presse en France
- Statut social des entreprises de presse et liberté d'expression
Droit du cinéma
- Le cadre contractuel de la coproduction cinématographique
- La commission départementale d'équipement cinématographique
Droit de l’Internet
- Les institutions de régulation du commerce électronique
- Legifrance - Le service public de la diffusion du droit par l'internet
- La cyber-administration
- La dématérialisation des marchés publics
- Les services bancaires en ligne et droit communautaire
- La protection de la langue française sur Internet
- Le commerce électronique et les blogs
Droit des télécommunications
- La répartition des compétences entre l’ARCEP et le CSA en matière d’octroi des fréquences d’émission
- Technologie RFID et commerce
- Les évolutions de la codification du droit des télécommunications
- Les télécommunications par satellite (régime juridique)
- Les télécommunications sans fil (régime juridique)
- L'attribution des licences UTMS
- L'étendue du droit des radiocommunications
- Les PTT
- La protection des réseaux personnels contre les intrusions des tiers
Droit d'auteur
- La protection des œuvres éphémères(Sandie D.)
- Le cumul de protection
- Les accords collectifs en droit d'auteur
- Le contrat de production audiovisuelle
- Le régime juridique de l'oeuvre multimédia
- La gestion collective dans le domaine des arts graphiques et plastiques
- Les droits du producteur sportif
- Le régime de sécurité sociale des artistes auteurs
Droit de la publicité
- La protection des droits des personnes par la publicité sur téléphone portable
- L'ouverture du marché de la publicité audiovisuelle aux sites internet
- Les mécanismes d'autorégulation de la publicité
- La part de la publicité dans le secteur public audiovisuel
- Les restrictions à la liberté du message publicitaire à la télévision
- Publicité et grandes causes nationales
- La publicité sur les blogs
