Projet:IREDIC/Articles créés : Différence entre versions
Un article de JurisPedia, le droit partagé.
(→Droit de la publicité) |
(→Droit de la radiophonie) |
||
| Ligne 48 : | Ligne 48 : | ||
*[[Conseil supérieur de l'audiovisuel et la radiophonie (fr)|Le Conseil supérieur de l'audiovisuel et la radiophonie]] ([[Utilisateur:Camille C|Camille C]]) | *[[Conseil supérieur de l'audiovisuel et la radiophonie (fr)|Le Conseil supérieur de l'audiovisuel et la radiophonie]] ([[Utilisateur:Camille C|Camille C]]) | ||
*La [[réglementation des webradios (fr)|réglementation des webradios]] ([[Utilisateur:Eva C.|Eva C.]]) | *La [[réglementation des webradios (fr)|réglementation des webradios]] ([[Utilisateur:Eva C.|Eva C.]]) | ||
| + | * Les [[quotas de diffusion d'oeuvres d'expression françaises à la radio (fr)|quotas de diffusion d'oeuvres d'expression françaises à la radio]] (Catherine C) | ||
Version du 7 novembre 2008 à 13:54
Sommaire
Droit de la télévision
- Le cadre contractuel de la coproduction audiovisuelle (Sophie T.)
- Le pluralisme culturel à la télévision(Chrysavgi A)
- La télévision numérique terrestre (Alexandra I)
- Les télévisions associatives (Sophie T)
- Les réformes successives de l'audiovisuel public (Mylene B)
- Les chaines internationales françaises (Angela L)
- La législation sociale et les "transferts" d'animateurs et de présentateurs (Marion C)
- Le pluralisme religieux à la télévision (Sophie P)
- Le Rapport Copé sur la nouvelle télévision publique(Assia B)
- L'arrêt de la télévision analogique (Gaëlle B)
Droit du cinéma
- Les attributions fiscales du Centre national de la cinématographie (Florence B)
- La protection de la langue française au cinéma (Gaelle B)
Droit de l’Internet
Droit des télécommunications
Droits d'auteur
- La société des auteurs, compositeurs et éditeurs de musique (SACEM) (Alexandra I)
- Le droit à l'image des sportifs (Alexandra I)
- Les droits d'auteurs et disc jockeys (Camille C)
Droit de la publicité
- La publicité comparative à la télévision
- La publicité sur les blogs (Stara B)
- L'autorité de régulation professionnelle de la publicité (Mylene B)
Droit de la presse
- La numérisation de la presse (Gaelle B)
- Le droit syndical et son usage dans les entreprises de presse(Stara B)
Droit de la radiophonie
- la place des oeuvres françaises dans la radiodiffusion (Cécile L)
- Radios locales et radios associatives: notions et régimes juridiques (fr (Audrey C)
- Le Conseil supérieur de l'audiovisuel et la radiophonie (Camille C)
- La réglementation des webradios (Eva C.)
- Les quotas de diffusion d'oeuvres d'expression françaises à la radio (Catherine C)
