Projet:IREDIC/Articles créés : Différence entre versions

Version du 14 octobre 2009 à 20:06

Droit des médias en général

• Histoire du ministère de la culture (Camille V)
• La Direction du développement des médias (Amandine Q)
• Droit de l'information et droit à l'information (Amandine Q)

Droit de la télévision

• La législation sociale et les "transferts" d'animateurs et de présentateurs (Madjer Z)
• La réception de la télévision française à l'étranger (Fleur S)
• Concentration des chaînes de télévision et TNT(Emma.P)
• Le régime juridique des télévisions locales(Emma.P)
• Le régime juridique des télévisions locales(Damien B)

Droit du cinéma

• Les marchés du film(Emma.P)
• L'élaboration du nouveau code du cinéma et des images animées(Oriane.I)

Droit de l’informatique et de l'internet

• Le typosquattage (Isabelle M)
• La vente liée en matière de logiciels(Myriam.B)
• Le dégroupage abusif(Lionel L)
• La jurisprudence de la Cour de cassation sur utilisation du courrier électronique par un salarié (Lionel L)

Droit des télécommunications

Droits d'auteur

• La Haute Autorité pour la diffusion des oeuvres et la protection des droits sur internet (Géraldine S)
• L'Office européen des brevets (Amandine Q)
• Les recours aux fins de protection de la propriété industrielle devant l'INPI(chloe G)

Droit de la publicité

• Les polices de l'affichage (Julia G)
• Le placement de produit au cinéma (chloe G)
• L'élaboration du nouveau code du cinéma et des images animées(Oriane.I)

Droit de la presse

• droit à la vie privée dans la jurisprudence sur la liberté d'expression de la Cour européenne des droits de l'homme (CEDH)(Oriane.I)

Droit de la radiophonie

• Le développement de la radio numérique en 2009 (Julie T)
• Radios locales et radios associatives: notions et régimes juridiques(Damien B)