Projet:IREDIC/Articles créés : Différence entre versions
Un article de JurisPedia, le droit partagé.
(→Droit de la radiophonie) |
(→Droit du cinéma) |
||
| Ligne 16 : | Ligne 16 : | ||
* [[La cession de salles de cinéma]], Clémentine L | * [[La cession de salles de cinéma]], Clémentine L | ||
| + | |||
| + | * [[L'évolution de la censure cinématographique en France]], Pauline M | ||
==[[Thema:Droit de l'internet en France|Droit de l’informatique et de l'internet]]== | ==[[Thema:Droit de l'internet en France|Droit de l’informatique et de l'internet]]== | ||
Version du 19 octobre 2010 à 21:49
Sommaire
Droit des médias en général
Droit de la télévision
- La protection des mineurs face à la télévision, Nathalie F
- Les services de médias audiovisuels à la demande : notion et régime des SMAD, Sarah S.
- Les aides à l'équipement pour la réception de la télévision numérique terrestre (TNT) , Clementine L
Droit du cinéma
- La cession de salles de cinéma, Clémentine L
Droit de l’informatique et de l'internet
- L'Autorité de régulation des jeux en ligne (ARJEL),Matthieu R.
Droit des télécommunications
- Les spécificités juridiques du terminal iPhone, Thomas F.
- La carte SIM et le désimlockage, Nathalie F
Droits d'auteur
- La disparition des mesures techniques de protection des œuvres, Patrick A.
- La protection des droits d'auteurs sur les plates-formes d'hébergement de vidéos en ligne, Thomas F.
- La riposte graduée, Sarah S.
- Les droits des producteurs de base de données, Pauline D.
Droit de la publicité
- L'autorégulation de la publicité : du Bureau de Vérification de la Publicité (BVP) à l'Autorité de Régulation Professionnelle de la Publicité (ARPP), Nathalie F
- La communication commerciale sur les jeux d'argent et de hasard dans les médias audiovisuels, Matthieu R
- La répression de la publicité mensongère sur les sites de commerce électronique,Marie S.
