Projet:IREDIC/Articles créés
Un article de JurisPedia, le droit partagé.
Sommaire
Droit de la télévision
- Le cadre contractuel de la coproduction audiovisuelle (Sophie T.)
- Le pluralisme culturel à la télévision(Chrysavgi A)
- La télévision numérique terrestre (Alexandra I)
- Les télévisions associatives (Sophie T)
- Les réformes successives de l'audiovisuel public (Mylene B)
- Les chaines internationales françaises (Angela L)
- La législation sociale et les "transferts" d'animateurs et de présentateurs (Marion C)
- Le pluralisme religieux à la télévision (Sophie P)
- Le Rapport Copé sur la nouvelle télévision publique(Assia B)
Droit du cinéma
- Les attributions fiscales du Centre national de la cinématographie (Florence B)
- La protection de la langue française au cinéma (Gaelle B)
Droit de l’Internet
Droit des télécommunications
Droits d'auteur
- La société des auteurs, compositeurs et éditeurs de musique (SACEM) (Alexandra I)
- Le droit à l'image des sportifs (Alexandra I)
- Les droits d'auteurs et disc jockeys (Camille C)
Droit de la publicité
- La publicité comparative à la télévision (Mylene B)
- L'ouverture du marché de la publicité audiovisuelle aux sites internet (Gaelle B)
- La publicité sur les blogs (Stara B)
- L'autorité de régulation professionnelle de la publicité (Mylene B)
Droit de la presse
- La numérisation de la presse (Gaelle B)
- Le droit syndical et son usage dans les entreprises de presse(Stara B)
