Bienvenue sur JurisPedia! Vous êtes invités à créer un compte et à contribuer après avoir confirmé votre adresse de courriel. Dès lors, vous pouvez ajouter un article en commençant par lui donner un titre en renseignant ce champ:

Les lecteurs et contributeurs ne doivent pas oublier de consulter les avertissements juridiques. Il y a actuellement 3 533 articles en construction permanente...

Projet:IREDIC/Articles créés

Un article de JurisPedia, le droit partagé.

< Projet:IREDIC

Version du 27 septembre 2009 à 19:15 par Flaurie (discuter | contributions)

(diff) ← Version précédente | voir la version actuelle (diff) | Version suivante → (diff)

Aller à : Navigation, Rechercher

Sommaire

1 Droit des médias en général
2 Droit de la télévision
3 Droit du cinéma
4 Droit de l’informatique et de l'internet
5 Droit des télécommunications
6 Droits d'auteur
7 Droit de la publicité
8 Droit de la presse
9 Droit de la radiophonie

Droit des médias en général

Droit de la télévision

Droit du cinéma

Droit de l’informatique et de l'internet

Droit des télécommunications

Droits d'auteur

Droit de la publicité

Droit de la presse

Droit de la radiophonie

La place des œuvres françaises dans la radiodiffusion (Guillaume B)

Le Conseil supérieur de l'audiovisuel et la radiophonie (Camille C)
La réglementation des webradios (Eva C.)
Les quotas de diffusion d'oeuvres d'expression françaises à la radio (Catherine C)
L'ancien monopole de la radio d'Etat en France (Rahissa M)
Le Fonds de soutien à l'expression radiophonique (Ndèye N)

Récupérée de « http://fr.jurispedia.org/index.php?title=Projet:IREDIC/Articles_créés&oldid=43111 »