Projet:IREDIC/Articles à créer : Différence entre versions
Un article de JurisPedia, le droit partagé.
(→Droit de la télévision) |
(→Droit d'auteur) |
||
| Ligne 47 : | Ligne 47 : | ||
==Droit d'auteur== | ==Droit d'auteur== | ||
| − | + | ||
*Les [[accords collectifs en droit d'auteur (fr)|accords collectifs en droit d'auteur]] | *Les [[accords collectifs en droit d'auteur (fr)|accords collectifs en droit d'auteur]] | ||
*La [[gestion collective dans le domaine des arts graphiques et plastiques (fr)|gestion collective dans le domaine des arts graphiques et plastiques]] | *La [[gestion collective dans le domaine des arts graphiques et plastiques (fr)|gestion collective dans le domaine des arts graphiques et plastiques]] | ||
Version du 4 juin 2008 à 12:06
Les articles proposés ci-dessous correspondent aux différents themas. Les participants-étudiants peuvent proposer aussi de prendre en charge un article existant qui leur paraîtrait à l’état d’ébauche, après accord de l’enseignant responsable du théma auquel il se rattache.
Sommaire
Droit de la télévision
Droit de la radiophonie
Droit de la presse
Droit du cinéma
Droit de l’Internet
- Les institutions de régulation du commerce électronique
- La cyber-administration
- Les services bancaires en ligne et droit communautaire
- La protection de la langue française sur Internet
- Le commerce électronique et les blogs
Droit des télécommunications
- Technologie RFID et commerce
- Les évolutions de la codification du droit des télécommunications
- Les télécommunications par satellite (régime juridique)
- Les télécommunications sans fil (régime juridique)
- L'attribution des licences UTMS
- L'étendue du droit des radiocommunications
- Les PTT
- La protection des réseaux personnels contre les intrusions des tiers
- Le personnel de France Télécom
- Offre triple play et offre quadruple play
Droit d'auteur
- Les accords collectifs en droit d'auteur
- La gestion collective dans le domaine des arts graphiques et plastiques
- Les droits du producteur sportif
