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(Droit d'auteur)
(Droit du cinéma)
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* Les [[pouvoirs de police du maire en matière cinématographique (fr)|pouvoirs de police du maire en matière cinématographique]] (Tiffany C)
 
* Les [[pouvoirs de police du maire en matière cinématographique (fr)|pouvoirs de police du maire en matière cinématographique]] (Tiffany C)
 
* L'[[implantation des multiplexes (fr)|implantation des multiplexes]]
 
* L'[[implantation des multiplexes (fr)|implantation des multiplexes]]
* Le [[statut juridique des cinémas d'art et d'essai (fr)|statut juridique des cinémas d'art et d'essai]]
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* Le [[statut juridique des cinémas d'art et d'essai (fr)|statut juridique des cinémas d'art et d'essai]](Tiffany C)
  
 
==Droit de l’informatique et de l'internet==
 
==Droit de l’informatique et de l'internet==

Version du 10 novembre 2008 à 15:28

Les articles proposés ci-dessous correspondent aux différents themas. Les participants-étudiants peuvent proposer aussi de prendre en charge un article existant qui leur paraîtrait à l’état d’ébauche, après accord de l’enseignant responsable du projet sur Jurispedia.

Droit de la télévision


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Droit de la presse


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Droit de l’informatique et de l'internet


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Droit d'auteur

Droit de la publicité