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(Droit du cinéma)
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* L'[[implantation des multiplexes (fr)|implantation des multiplexes]]
 
* L'[[implantation des multiplexes (fr)|implantation des multiplexes]]
 
* Le [[statut juridique des cinémas d'art et d'essai (fr)|statut juridique des cinémas d'art et d'essai]](Tiffany C)
 
* Le [[statut juridique des cinémas d'art et d'essai (fr)|statut juridique des cinémas d'art et d'essai]](Tiffany C)
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* Le [[statut fiscal du comédien français à l'étranger (fr)|statut fiscal du comédien français à l'étranger]]
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* Les [[spécificités juridiques de la production de films à court-métrage (fr)|spécificités juridiques de la production de films à court-métrage]]
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* La [[chronologie des médias (fr)|chronologie des médias]]
  
 
==Droit de l’informatique et de l'internet==
 
==Droit de l’informatique et de l'internet==
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* La [[vente liée en matière de logiciels (fr)|vente liée en matière de logiciels]]
 
* La [[vente liée en matière de logiciels (fr)|vente liée en matière de logiciels]]
 
* La [[signature électronique (fr)|signature électronique]]
 
* La [[signature électronique (fr)|signature électronique]]
 
  
 
==Droit des télécommunications==
 
==Droit des télécommunications==

Version du 11 novembre 2008 à 12:32

Les articles proposés ci-dessous correspondent aux différents themas. Les participants-étudiants peuvent proposer aussi de prendre en charge un article existant qui leur paraîtrait à l’état d’ébauche, après accord de l’enseignant responsable du projet sur Jurispedia.

Droit de la télévision


Droit de la radiophonie


Droit de la presse


Droit du cinéma

Droit de l’informatique et de l'internet

Droit des télécommunications


Droit d'auteur

Droit de la publicité