Projet:IREDIC/Articles créés : Différence entre versions
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==[[Thema:Droit de la télévision en France|Droit de la télévision]]== | ==[[Thema:Droit de la télévision en France|Droit de la télévision]]== | ||
Version du 20 octobre 2009 à 14:46
Sommaire
Droit des médias en général
- Histoire du ministère de la culture (Camille V)
- La Direction du développement des médias (Amandine Q)
- Droit de l'information et droit à l'information (Amandine Q)
- L'extension de la protection de la liberté d'expression de l'article 10 de la CEDH par la Cour européenne des droits de l'homme (JMP)
Droit de la télévision
- La législation sociale et les "transferts" d'animateurs et de présentateurs (Madjer Z)
- La réception de la télévision française à l'étranger (Fleur S)
- Concentration des chaînes de télévision et TNT(Emma.P)
- Le régime juridique des télévisions locales(Emma.P)
- Le régime juridique des télévisions locales(Damien B)
- La loi du 5 mars 2009 relative à la communication audiovisuelle et au nouveau service public de la télévision : synthèse(Maëva F)
Droit du cinéma
- Les marchés du film(Emma.P)
- L'élaboration du nouveau code du cinéma et des images animées(Oriane.I)
- Les attributions fiscales du Centre national de la cinématographie(Damien B)
Droit de l’informatique et de l'internet
- Droit de la concurrence et progiciel(FrançoisB)
- Le typosquattage (Isabelle M)
- La vente liée en matière de logiciels(Myriam.B)
- Le dégroupage abusif(Lionel L)
- La jurisprudence de la Cour de cassation sur utilisation du courrier électronique par un salarié (Lionel L)
- Les contrefaçons de marque par les sites de vente en ligne (Isabelle M)
Droit des télécommunications
Droits d'auteur
- La Haute Autorité pour la diffusion des oeuvres et la protection des droits sur internet (Géraldine S)
- L'Office européen des brevets (Amandine Q)
- Les recours aux fins de protection de la propriété industrielle devant l'INPI(chloe G)
- Le Centre d'arbitrage et de médiation de l'OMPI (Isabelle M)
Droit de la publicité
- Les polices de l'affichage (Julia G)
- Le placement de produit au cinéma (chloe G)
- L'élaboration du nouveau code du cinéma et des images animées(Oriane.I)
Droit de la presse
- droit à la vie privée dans la jurisprudence sur la liberté d'expression de la Cour européenne des droits de l'homme (CEDH)(Oriane.I)
