Projet:IREDIC/Articles à créer : Différence entre versions
Un article de JurisPedia, le droit partagé.
(→Droit d'auteur) |
(→Droit du cinéma) |
||
| Ligne 32 : | Ligne 32 : | ||
* Les [[pouvoirs de police du maire en matière cinématographique (fr)|pouvoirs de police du maire en matière cinématographique]] (Tiffany C) | * Les [[pouvoirs de police du maire en matière cinématographique (fr)|pouvoirs de police du maire en matière cinématographique]] (Tiffany C) | ||
* L'[[implantation des multiplexes (fr)|implantation des multiplexes]] | * L'[[implantation des multiplexes (fr)|implantation des multiplexes]] | ||
| − | * Le [[statut juridique des cinémas d'art et d'essai (fr)|statut juridique des cinémas d'art et d'essai]] | + | * Le [[statut juridique des cinémas d'art et d'essai (fr)|statut juridique des cinémas d'art et d'essai]](Tiffany C) |
==Droit de l’informatique et de l'internet== | ==Droit de l’informatique et de l'internet== | ||
Version du 10 novembre 2008 à 16:28
Les articles proposés ci-dessous correspondent aux différents themas. Les participants-étudiants peuvent proposer aussi de prendre en charge un article existant qui leur paraîtrait à l’état d’ébauche, après accord de l’enseignant responsable du projet sur Jurispedia.
Sommaire
Droit de la télévision
Droit de la radiophonie
Droit de la presse
Droit du cinéma
- Les pouvoirs de police du maire en matière cinématographique (Tiffany C)
- L'implantation des multiplexes
- Le statut juridique des cinémas d'art et d'essai(Tiffany C)
Droit de l’informatique et de l'internet
- La cyber-administration
- La protection de la langue française sur Internet
- Droit de la concurrence et progiciel
- Droit de la concurrence et navigateur
- Les Les contrats de prestations informatiques
- Les responsabilités juridiques sur les sites de partage en ligne
- Les responsabilités juridiques sur le blog
- Les responsabilités juridiques sur le wiki
- La vente liée en matière de logiciels
- La signature électronique
Droit des télécommunications
- Le plan numérique 2012
- Les évolutions de la codification du droit des télécommunications
- L'étendue du droit des radiocommunications
- Le personnel de France Télécom
- Le statut du personnel de l'ARCEP
- La protection des consommateurs dans les litiges avec les opérateurs de téléphonie mobile
- La protection des consommateurs dans les litiges avec les fournisseurs d'accès à internet
- Le trouble anormal de voisinage et l'implantation des relais de téléphonie mobile
- L'implantation des relais de téléphonie mobile dans le contentieux de l'urbanisme
- Les infractions commises en cas d'utilisation d'un téléphone portable volé
- L'influence des associations de protection des consommateurs sur l'évolution du droit de la consommation en matière de télécommunications
Droit d'auteur
- Les droits du producteur sportif
- La gestion collective transfrontalière du droit d'auteur dans le domaine des services de musique en ligne
- L'autorité de régulation de mesures techniques de protection (Assia B)
