Projet:IREDIC/Articles à créer : Différence entre versions
Un article de JurisPedia, le droit partagé.
m (→Droit du cinéma) |
(→Droit du cinéma) |
||
| Ligne 23 : | Ligne 23 : | ||
* Les [[attributions administratives du Centre national de la cinématographie (fr)|attributions administratives du Centre national de la cinématographie]] | * Les [[attributions administratives du Centre national de la cinématographie (fr)|attributions administratives du Centre national de la cinématographie]] | ||
| + | * Les [[attributions fiscales du Centre national de la cinématographie (fr)|attributions fiscales du Centre national de la cinématographie]] | ||
| + | * Le [[compte de soutien financier: organisation et fonctionnement (fr)|compte de soutien financier: organisation et fonctionnement]] | ||
| + | * La [[publicité au cinéma (fr)|publicité au cinéma]] | ||
| + | * Le [[lobby du cinéma américain|lobby du cinéma américain]] | ||
| + | * L'[[entreprise de production cinématographique (fr)|entreprise de production cinématographique]] | ||
| + | * L'[[entreprise de distribution cinématographique (fr)|entreprise de distribution cinématographique]] | ||
| + | * La [[diffusion des previews et bandes-annonces (fr)|diffusion des previews et bandes-annonces]] | ||
==Droit de l’Internet== | ==Droit de l’Internet== | ||
Version du 7 mai 2008 à 16:24
Les articles proposés ci-dessous correspondent aux différents themas. Les participants-étudiants peuvent proposer aussi de prendre en charge un article existant qui leur paraîtrait à l’état d’ébauche, après accord de l’enseignant responsable du théma auquel il se rattache.
Sommaire
Droit de la télévision
- Le secteur public de la télévision
- Le cadre contractuel de la coproduction audiovisuelle
- Le régime juridique des archives audiovisuelles de la justice
Droit de la radiophonie
- Le Conseil supérieur de l'audiovisuel et la radiophonie
- La radio numérique(Cécile Ren)
- La réglementation des webradios
- Le secteur public de la radiodiffusion
Droit de la presse
- Le monopole de la diffusion de la presse en France
- Statut social des entreprises de presse et liberté d'expression (Fanny B)
Droit du cinéma
- Les attributions administratives du Centre national de la cinématographie
- Les attributions fiscales du Centre national de la cinématographie
- Le compte de soutien financier: organisation et fonctionnement
- La publicité au cinéma
- Le lobby du cinéma américain
- L'entreprise de production cinématographique
- L'entreprise de distribution cinématographique
- La diffusion des previews et bandes-annonces
Droit de l’Internet
- Les institutions de régulation du commerce électronique
- La cyber-administration
- La dématérialisation des marchés publics
- Les services bancaires en ligne et droit communautaire
- La protection de la langue française sur Internet
- Le commerce électronique et les blogs
Droit des télécommunications
- La répartition des compétences entre l’ARCEP et le CSA en matière d’octroi des fréquences d’émission
- Technologie RFID et commerce
- Les évolutions de la codification du droit des télécommunications
- Les télécommunications par satellite (régime juridique)
- Les télécommunications sans fil (régime juridique)
- L'attribution des licences UTMS
- L'étendue du droit des radiocommunications
- Les PTT
- La protection des réseaux personnels contre les intrusions des tiers
- Le personnel de France Télécom
Droit d'auteur
- La protection des œuvres éphémères(Sandie D.)
- Le cumul de protection
- Les accords collectifs en droit d'auteur
- Le régime juridique de l'oeuvre multimédia
- La gestion collective dans le domaine des arts graphiques et plastiques
- Les droits du producteur sportif
