Projet:IREDIC/Articles créés : Différence entre versions

Version du 7 novembre 2008 à 14:58

Droit de la télévision

• Le cadre contractuel de la coproduction audiovisuelle (Sophie T.)
• Le pluralisme culturel à la télévision(Chrysavgi A)
• La télévision numérique terrestre (Alexandra I)
• Les télévisions associatives (Sophie T)
• Les réformes successives de l'audiovisuel public (Mylene B)
• Les chaines internationales françaises (Angela L)
• La législation sociale et les "transferts" d'animateurs et de présentateurs (Marion C)
• Le pluralisme religieux à la télévision (Sophie P)
• Le Rapport Copé sur la nouvelle télévision publique(Assia B)
• L'arrêt de la télévision analogique (Gaëlle B)

Droit du cinéma

• Les attributions fiscales du Centre national de la cinématographie (Florence B)
• La protection de la langue française au cinéma (Gaelle B)
• Les visas d'exploitation cinématographique (Catherine C)

Droit de l’Internet

• Le commerce électronique et les blogs (Cécile L.)

Droit des télécommunications

Droits d'auteur

• La société des auteurs, compositeurs et éditeurs de musique (SACEM) (Alexandra I)
• Le droit à l'image des sportifs (Alexandra I)
• Les droits d'auteurs et disc jockeys (Camille C)

Droit de la publicité

• La publicité comparative à la télévision
• La publicité sur les blogs (Stara B)
• L'autorité de régulation professionnelle de la publicité (Mylene B)
• La règlementation de la publicité dans les jeux vidéo (Catherine C)

Droit de la presse

• La numérisation de la presse (Gaelle B)
• Le droit syndical et son usage dans les entreprises de presse(Stara B)

Droit de la radiophonie

• la place des oeuvres françaises dans la radiodiffusion (Cécile L)
• Radios locales et radios associatives: notions et régimes juridiques (fr (Audrey C)
• Le Conseil supérieur de l'audiovisuel et la radiophonie (Camille C)
• La réglementation des webradios (Eva C.)
• Les quotas de diffusion d'oeuvres d'expression françaises à la radio (Catherine C)