Projet:IREDIC/Articles créés : Différence entre versions
Un article de JurisPedia, le droit partagé.
(→Droit de l’informatique et de l'internet) |
(→Droits d'auteur) |
||
| Ligne 33 : | Ligne 33 : | ||
* L'[[Office européen des brevets (eu)|Office européen des brevets]] ([[Amandine Q]]) | * L'[[Office européen des brevets (eu)|Office européen des brevets]] ([[Amandine Q]]) | ||
* Les [[recours aux fins de protection de la propriété industrielle devant l'INPI (fr)|recours aux fins de protection de la propriété industrielle devant l'INPI]]([[chloe G]]) | * Les [[recours aux fins de protection de la propriété industrielle devant l'INPI (fr)|recours aux fins de protection de la propriété industrielle devant l'INPI]]([[chloe G]]) | ||
| + | * Le [[Centre d'arbitrage et de médiation de l'OMPI (int)|Centre d'arbitrage et de médiation de l'OMPI]] ([[Isabelle M]]) | ||
==[[Thema:Droit de la publicité en France|Droit de la publicité]]== | ==[[Thema:Droit de la publicité en France|Droit de la publicité]]== | ||
Version du 15 octobre 2009 à 16:38
Sommaire
Droit des médias en général
- Histoire du ministère de la culture (Camille V)
- La Direction du développement des médias (Amandine Q)
- Droit de l'information et droit à l'information (Amandine Q)
Droit de la télévision
- La législation sociale et les "transferts" d'animateurs et de présentateurs (Madjer Z)
- La réception de la télévision française à l'étranger (Fleur S)
- Concentration des chaînes de télévision et TNT(Emma.P)
- Le régime juridique des télévisions locales(Emma.P)
- Le régime juridique des télévisions locales(Damien B)
Droit du cinéma
- Les marchés du film(Emma.P)
- L'élaboration du nouveau code du cinéma et des images animées(Oriane.I)
- Les attributions fiscales du Centre national de la cinématographie(Damien B)
Droit de l’informatique et de l'internet
- Le typosquattage (Isabelle M)
- La vente liée en matière de logiciels(Myriam.B)
- Le dégroupage abusif(Lionel L)
- La jurisprudence de la Cour de cassation sur utilisation du courrier électronique par un salarié (Lionel L)
- Les contrefaçons de marque par les sites de vente en ligne (Isabelle M)
Droit des télécommunications
Droits d'auteur
- La Haute Autorité pour la diffusion des oeuvres et la protection des droits sur internet (Géraldine S)
- L'Office européen des brevets (Amandine Q)
- Les recours aux fins de protection de la propriété industrielle devant l'INPI(chloe G)
- Le Centre d'arbitrage et de médiation de l'OMPI (Isabelle M)
Droit de la publicité
- Les polices de l'affichage (Julia G)
- Le placement de produit au cinéma (chloe G)
- L'élaboration du nouveau code du cinéma et des images animées(Oriane.I)
Droit de la presse
- droit à la vie privée dans la jurisprudence sur la liberté d'expression de la Cour européenne des droits de l'homme (CEDH)(Oriane.I)
