Projet:IREDIC/Articles créés : Différence entre versions
Un article de JurisPedia, le droit partagé.
(→Droit des télécommunications) |
(→Droit des télécommunications) |
||
| Ligne 25 : | Ligne 25 : | ||
==[[Thema:Droit des télécommunications en France|Droit des télécommunications]]== | ==[[Thema:Droit des télécommunications en France|Droit des télécommunications]]== | ||
| − | *Les [[Régime juridique des télécommunications sans fil (fr)|télécommunications sans fil (régime juridique)]] ([[Utilisateur:Yoan_A|Yoan_A]]) | + | * Les [[Régime juridique des télécommunications sans fil (fr)|télécommunications sans fil (régime juridique)]] ([[Utilisateur:Yoan_A|Yoan_A]]) |
| − | *L'[[attribution d'une licence UTMS (fr)|attribution des licences UTMS]] ([[Utilisateur:Benoit M|Benoit M]]) | + | * L'[[attribution d'une licence UTMS (fr)|attribution des licences UTMS]] ([[Utilisateur:Benoit M|Benoit M]]) |
| + | * Le [[feuilleton de l'attribution de la quatrième licence de téléphonie mobile (fr)|feuilleton de l'attribution de la quatrième licence de téléphonie mobile]] ([[Utilisateur:Eva C.|Eva C.]]) | ||
==[[Thema:Droit d'auteur en France|Droits d'auteur]]== | ==[[Thema:Droit d'auteur en France|Droits d'auteur]]== | ||
Version du 8 novembre 2008 à 14:39
Sommaire
Droit de la télévision
- Le cadre contractuel de la coproduction audiovisuelle (Sophie T.)
- Le pluralisme culturel à la télévision(Chrysavgi A)
- La télévision numérique terrestre (Alexandra I)
- Les télévisions associatives (Sophie T)
- Les réformes successives de l'audiovisuel public (Mylene B)
- Les chaines internationales françaises (Angela L)
- La législation sociale et les "transferts" d'animateurs et de présentateurs (Marion C)
- Le pluralisme religieux à la télévision (Sophie P)
- Le Rapport Copé sur la nouvelle télévision publique(Assia B)
- L'arrêt de la télévision analogique (Gaëlle B)
Droit du cinéma
- Les attributions fiscales du Centre national de la cinématographie (Florence B)
- La protection de la langue française au cinéma (Gaelle B)
- Les visas d'exploitation cinématographique (Catherine C)
Droit de l’Internet
Droit des télécommunications
- Les télécommunications sans fil (régime juridique) (Yoan_A)
- L'attribution des licences UTMS (Benoit M)
- Le feuilleton de l'attribution de la quatrième licence de téléphonie mobile (Eva C.)
Droits d'auteur
- La société des auteurs, compositeurs et éditeurs de musique (SACEM) (Alexandra I)
- Le droit à l'image des sportifs (Alexandra I)
- Les droits d'auteurs et disc jockeys (Camille C)
Droit de la publicité
- La publicité comparative à la télévision
- La publicité sur les blogs (Stara B)
- L'autorité de régulation professionnelle de la publicité (Mylene B)
- La règlementation de la publicité dans les jeux vidéo (Catherine C)
Droit de la presse
- La numérisation de la presse (Gaelle B)
- Le droit syndical et son usage dans les entreprises de presse(Stara B)
Droit de la radiophonie
- la place des oeuvres françaises dans la radiodiffusion (Cécile L)
- Radios locales et radios associatives: notions et régimes juridiques (fr (Audrey C)
- Le Conseil supérieur de l'audiovisuel et la radiophonie (Camille C)
- La réglementation des webradios (Eva C.)
- Les quotas de diffusion d'oeuvres d'expression françaises à la radio (Catherine C)
