Projet:IREDIC/Articles créés : Différence entre versions
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Version du 5 novembre 2008 à 15:59
Sommaire
Droit de la télévision
- Le cadre contractuel de la coproduction audiovisuelle (Sophie T.)
- Le pluralisme culturel à la télévision(Chrysavgi A)
- La télévision numérique terrestre (Alexandra I)
- Les télévisions associatives (Sophie T)
- Les réformes successives de l'audiovisuel public (Mylene B)
- Les chaines internationales françaises (Angela L)
Droit du cinéma
- Les attributions fiscales du Centre national de la cinématographie (Florence B)
- La protection de la langue française au cinéma (Gaelle B)
Droit de l’Internet
Droit des télécommunications
Droits d'auteur
- La société des auteurs, compositeurs et éditeurs de musique (SACEM) (Alexandra I)
- Le droit à l'image des sportifs (Alexandra I)
- Les droits d'auteurs et disc jockeys (Camille C)
Droit de la publicité
- L'encadrement juridique de la publicité dans les secteurs privés et publics de la télévision française (Fabien Fournier)
- Publicité et protection de la santé publique (Julie C)
- L'avocat et la publicité sur internet (laeticia)
- Les mécanismes d'autorégulation de la publicité (Valérie K)
- La part de la publicité dans le secteur public audiovisuel ( Sarah C )
- Les restrictions à la liberté du message publicitaire à la télévision (Véronique)
- L'évolution de la réglementation de la publicité des boissons alcoolisées ( Valérie K )
- Publicité et grandes causes nationales (Géraldine G)
- La publicité comparative à la télévision (Mylene B)
- L'ouverture du marché de la publicité audiovisuelle aux sites internet (Gaelle B)
- La publicité sur les blogs (Stara B)
- L'autorité de régulation professionnelle de la publicité (Mylene B)
Droit de la presse
- La liberté de la presse en période électorale (Julie C)
- Le statut social du journaliste (Sébastien C)
- concentration dans le secteur de la presse (Cecile R)
- La déontologie des sources des journalistes (Anne-Christelle B)
- Le monopole de la diffusion de la presse en France (Guillaume M)
- La numérisation de la presse (Gaelle B)
- Le droit syndical et son usage dans les entreprises de presse(Stara B)
Droit de la radiophonie
- La radio numérique (Cécile Ren)
- Le secteur public de la radiodiffusion (Flore benhamou)
- la place des oeuvres françaises dans la radiodiffusion (Cécile L)
- Radios locales et radios associatives: notions et régimes juridiques (fr (Audrey C)
