Projet:IREDIC/Articles créés : Différence entre versions
Un article de JurisPedia, le droit partagé.
(→Droit de l’informatique et de l'internet) |
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Version du 10 octobre 2010 à 13:39
Sommaire
Droit des médias en général
Droit de la télévision
Droit du cinéma
Droit de l’informatique et de l'internet
Droit des télécommunications
Droits d'auteur
- L'Office européen des brevets (Amandine Q)
- Les recours aux fins de protection de la propriété industrielle devant l'INPI (Chloe G)
- Le Centre d'arbitrage et de médiation de l'OMPI (Isabelle M)
- Les bibliothèques numériques et la protection des droits d'auteur (Virginia.K)
- Les accords internationaux conclus par l'Organisation mondiale de la propriété intellectuelle (Pierre Xavier CS)
- Le contrat d'édition (Sidney T)
- Le droit à l'interopérabilité en droit d'auteur (Sidney T)
Droit de la publicité
- Les polices de l'affichage (Julia.G)
- Le placement de produit au cinéma (Chloe G)
- La part de la publicité dans le secteur public audiovisuel (Oriane.I)
- La réglementation des enseignes commerciales dans les Bouches-du-Rhône (Romain G.)
- La règlementation de la publicité dans les jeux vidéo (Julia.G)
- La publicité sur les blogs "article à reprendre en 2009-2010" (Fleur S)
Droit de la presse
- droit à la vie privée dans la jurisprudence sur la liberté d'expression de la Cour européenne des droits de l'homme (CEDH) (Oriane.I)
- La responsabilité de l'hébergeur des sites de presse en ligne Marine A
- La liberté d'expression et les bandes dessinées (Kelly CG)
- L'exception de caricature dans la presse (Irina A)
- La protection du droit à l'image des personnes célèbres et la presse (Irina A)
- L'action en contrefaçon de marques pour la protection des créations immatérielles diffusées dans la presse (laetitiaF)
- Le droit de rectification en matière de presse écrite (Damien B)
