Projet:IREDIC/Articles créés : Différence entre versions
Un article de JurisPedia, le droit partagé.
(→Droit des télécommunications) |
(→Droit de la télévision) |
||
| Ligne 6 : | Ligne 6 : | ||
==[[Thema:Droit de la télévision en France|Droit de la télévision]]== | ==[[Thema:Droit de la télévision en France|Droit de la télévision]]== | ||
* [[loi applicable aux contrats de travail des salariés participant au tournage d'une émission de télévision à l'étranger(fr)|loi applicable aux contrats de travail des salariés participant au tournage d'une émission de télévision à l'étranger]], [[Utilisateur:Thibaud D.|Thibaud D.]] | * [[loi applicable aux contrats de travail des salariés participant au tournage d'une émission de télévision à l'étranger(fr)|loi applicable aux contrats de travail des salariés participant au tournage d'une émission de télévision à l'étranger]], [[Utilisateur:Thibaud D.|Thibaud D.]] | ||
| + | * [[L’accessibilité des contenus audiovisuels aux personnes souffrant d'une déficience visuelle ou auditive (fr)|L’accessibilité des contenus audiovisuels aux personnes souffrant d'une déficience visuelle ou auditive ]], [[Utilisateur:Elodie R.|Elodie R.]] | ||
==[[Thema:Droit du cinéma en France|Droit du cinéma]]== | ==[[Thema:Droit du cinéma en France|Droit du cinéma]]== | ||
Version du 28 juin 2011 à 22:19
Sommaire
Droit des médias en général
Droit de la télévision
- loi applicable aux contrats de travail des salariés participant au tournage d'une émission de télévision à l'étranger, Thibaud D.
- L’accessibilité des contenus audiovisuels aux personnes souffrant d'une déficience visuelle ou auditive , Elodie R.
Droit du cinéma
Droit de l’informatique et de l'internet
- L'Autorité de régulation des jeux en ligne (ARJEL), Matthieu R.
Droit des télécommunications
- Les spécificités juridiques du terminal iPhone, Thomas F
- Le service universel des télécommunications, Lucile M
- La vente en gros d'abonnement (VGA), Florian F
- L'installation des réseaux fibrés dans les copropriétés, Renaud S
- Le dégroupage de la boucle locale, Antoine D
- La portabilité du numéro, Susana F.
- La commission nationale de contrôle des interceptions de sécurité, Elodie R.
Droits d'auteur
- La disparition des mesures techniques de protection des œuvres, Patrick A.
- La protection des droits d'auteurs sur les plates-formes d'hébergement de vidéos en ligne, Thomas F
- La riposte graduée, Sarah S.
- Les droits des producteurs de base de données, Pauline D.
- Le contrat de nantissement du droit d'exploitation des logiciels, Jeremy.F.
- Droit communautaire et redevance pour copie privée, Jeremy.F.
- Le statut d'hébergeur et les droits d'auteur, Renaud S
- La Société des Auteurs et Compositeurs Dramatiques, Claudie P.
- Le droit d'auteur des journalistes sur Internet , Morgane L.
- Le ready made et droit d'auteur , Thibaud D.
Droit de la publicité
- L'autorégulation de la publicité : du Bureau de Vérification de la Publicité (BVP) à l'Autorité de Régulation Professionnelle de la Publicité (ARPP), Nathalie F
- La communication commerciale sur les jeux d'argent et de hasard dans les médias audiovisuels, Matthieu R
- La répression de la publicité mensongère sur les sites de commerce électronique,
- La publicité sur les moteurs de recherche , Amandine Y.
- La publicité trompeuse , Alexandra G
- La publicité clandestine autour des réseaux sociaux à la télévision , Chanele
- La publicité et les mineurs (Stéphanie C.)
