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* [[La loi applicable aux contrats de travail des salariés participant au tournage d'une émission de télévision à l'étranger (fr)|La loi applicable aux contrats de travail des salariés participant au tournage d'une émission de télévision à l'étranger ]], [[Utilisateur:Thibaud D.|Thibaud D.]] | * [[La loi applicable aux contrats de travail des salariés participant au tournage d'une émission de télévision à l'étranger (fr)|La loi applicable aux contrats de travail des salariés participant au tournage d'une émission de télévision à l'étranger ]], [[Utilisateur:Thibaud D.|Thibaud D.]] | ||
* [[L'exploitation des oeuvres audiovisuelles à la télévision (fr)|L'exploitation des oeuvres audiovisuelles à la télévision ]], [[Utilisateur:Alexandra D.|Alexandra D.]] | * [[L'exploitation des oeuvres audiovisuelles à la télévision (fr)|L'exploitation des oeuvres audiovisuelles à la télévision ]], [[Utilisateur:Alexandra D.|Alexandra D.]] | ||
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* Le [[statut juridique des sites de vidéo en ligne (fr)|statut juridique des sites de vidéo en ligne]], [[Utilisateur:Boris B.|Boris B.]] | * Le [[statut juridique des sites de vidéo en ligne (fr)|statut juridique des sites de vidéo en ligne]], [[Utilisateur:Boris B.|Boris B.]] | ||
| − | * L'[[Autorité de régulation des jeux en ligne (fr)|Autorité de régulation des jeux en ligne (ARJEL)]], Matthieu R. | + | * L'[[Autorité de régulation des jeux en ligne (fr)|Autorité de régulation des jeux en ligne (ARJEL)]], [[Utilisateur:Matthieu.R|Matthieu.R]] |
* [[Identité personnelle et identité numérique (fr)|Identité personnelle et identité numérique]], [[Utilisateur:Clara.B|Clara.B]] | * [[Identité personnelle et identité numérique (fr)|Identité personnelle et identité numérique]], [[Utilisateur:Clara.B|Clara.B]] | ||
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* [[ Référencement éthique et spamdexing (fr)|Référencement éthique et spamdexing]], [[Utilisateur:Jean-Charles I|Jean-Charles I]] | * [[ Référencement éthique et spamdexing (fr)|Référencement éthique et spamdexing]], [[Utilisateur:Jean-Charles I|Jean-Charles I]] | ||
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| + | * [[Les hacktivistes (fr)|Les hacktivistes]], [[Utilisateur: Alexandra D|Alexandra D]] | ||
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* [[L'évaluation du préjudice en matière de contrefaçon de droit d'auteur ]], [[Utilisateur:Hannah C.|Hannah C.]] | * [[L'évaluation du préjudice en matière de contrefaçon de droit d'auteur ]], [[Utilisateur:Hannah C.|Hannah C.]] | ||
* [[La commission sur la rémunération pour copie privée]], [[Utilisateur:Florian F|Florian F]] | * [[La commission sur la rémunération pour copie privée]], [[Utilisateur:Florian F|Florian F]] | ||
| + | * [[La société pour la perception de la rémunération équitable]], [[Utilisateur:Patrick A.|Patrick A.]] | ||
==[[Thema:Droit de la publicité en France|Droit de la publicité]]== | ==[[Thema:Droit de la publicité en France|Droit de la publicité]]== | ||
* L'[[autorégulation de la publicité : du Bureau de Vérification de la Publicité à l'Autorité de Régulation Professionnelle de la Publicité (fr)|autorégulation de la publicité : du Bureau de Vérification de la Publicité (BVP) à l'Autorité de Régulation Professionnelle de la Publicité (ARPP)]], [[Utilisateur:Nathalie F|Nathalie F]] | * L'[[autorégulation de la publicité : du Bureau de Vérification de la Publicité à l'Autorité de Régulation Professionnelle de la Publicité (fr)|autorégulation de la publicité : du Bureau de Vérification de la Publicité (BVP) à l'Autorité de Régulation Professionnelle de la Publicité (ARPP)]], [[Utilisateur:Nathalie F|Nathalie F]] | ||
| − | * La [[communication commerciale sur les jeux d'argent et de hasard dans les médias audiovisuels (fr)|communication commerciale sur les jeux d'argent et de hasard dans les médias audiovisuels]], Matthieu R | + | * La [[communication commerciale sur les jeux d'argent et de hasard dans les médias audiovisuels (fr)|communication commerciale sur les jeux d'argent et de hasard dans les médias audiovisuels]], [[Utilisateur:Matthieu.R|Matthieu.R]] |
* La [[répression de la publicité mensongère sur les sites de commerce électronique (fr)|répression de la publicité mensongère sur les sites de commerce électronique]], [[Utilisateur:Clara.B|Clara.B]] | * La [[répression de la publicité mensongère sur les sites de commerce électronique (fr)|répression de la publicité mensongère sur les sites de commerce électronique]], [[Utilisateur:Clara.B|Clara.B]] | ||
| − | * La [[publicité sur les moteurs de recherche (fr)| publicité sur les moteurs de recherche ]] , [[Utilisateur:Amandine Y.|Amandine Y.]] | + | * La [[publicité sur les moteurs de recherche (fr)| publicité sur les moteurs de recherche ]], [[Utilisateur:Amandine Y.|Amandine Y.]] |
* La [[publicité trompeuse (fr)|publicité trompeuse]] , [[Utilisateur:Alexandra G|Alexandra G]] | * La [[publicité trompeuse (fr)|publicité trompeuse]] , [[Utilisateur:Alexandra G|Alexandra G]] | ||
| − | * La [[publicité clandestine autour des réseaux sociaux à la télévision(fr)|publicité clandestine autour des réseaux sociaux à la télévision]] , [[Utilisateur:Chanele|Chanele]] | + | * La [[publicité clandestine autour des réseaux sociaux à la télévision(fr)|publicité clandestine autour des réseaux sociaux à la télévision]], [[Utilisateur:Chanele|Chanele]] |
| − | *[[La publicité et les mineurs (fr)|La publicité et les mineurs]] | + | *[[La publicité et les mineurs (fr)|La publicité et les mineurs]], [[Utilisateur:Stéphanie C.|Stéphanie C.]] |
==[[Thema:Droit de la presse en France|Droit de la presse]]== | ==[[Thema:Droit de la presse en France|Droit de la presse]]== | ||
| − | *[[Le droit de réponse sur internet (fr)|Le droit de réponse sur internet]] | + | *[[Le droit de réponse sur internet (fr)|Le droit de réponse sur internet]], [[Utilisateur:Bobeda.B|Renaud.B]] |
| − | *[[La liberté de la presse face à la présomption d'innocence (fr)|La liberté de la presse face à la présomption d'innocence]] | + | *[[La liberté de la presse face à la présomption d'innocence (fr)|La liberté de la presse face à la présomption d'innocence]], [[Utilisateur:Alexandra G|Alexandra G]] |
| − | *[[Les agences de presse(fr)|Les agences de presse]] | + | *[[Les agences de presse(fr)|Les agences de presse]], [[Utilisateur:Stéphanie C.|Stéphanie C.]] |
| − | *Le [[fonds d’aide au développement des services de presse en ligne]] | + | *Le [[fonds d’aide au développement des services de presse en ligne]], [[Utilisateur:Antoine D|Antoine D]] |
| − | *[[Liberté d'expression et Autorité Judiciaire|Liberté d'expression et Autorité judiciaire]] | + | *[[Liberté d'expression et Autorité Judiciaire|Liberté d'expression et Autorité judiciaire]], [[Utilisateur:Lucie L|Lucie L]] |
| − | *[[ | + | *[[Les enjeux relatifs au financement publicitaire de la presse gratuite|Les enjeux relatifs au financement publicitaire de la presse gratuite]], [[Utilisateur:Aurélien D|Aurélien D]] |
==[[Thema:Droit de la radiophonie en France|Droit de la radiophonie]]== | ==[[Thema:Droit de la radiophonie en France|Droit de la radiophonie]]== | ||
Version actuelle en date du 6 juillet 2011 à 21:17
Sommaire
Droit des médias en général
Droit de la télévision
- La protection des mineurs face à la télévision , Nathalie F.
- Notion et régime des services de médias audiovisuels à la demande , Sarah S.
- Les aides à l'équipement pour la réception de la télévision numérique terrestre (TNT) , Clementine L.
- L'accessibilité des programmes aux personnes handicapées , Elodie R.
- Les individus et la télé réalité , Marie S.
- La loi applicable aux contrats de travail des salariés participant au tournage d'une émission de télévision à l'étranger , Thibaud D.
- L'exploitation des oeuvres audiovisuelles à la télévision , Alexandra D.
- La Télévision connectée , Guillaume F.
Droit du cinéma
- La Motion Pictures Association of America (MPAA) : la classification américaine des films ou la censure moderne, Hannah C.
Droit de l’informatique et de l'internet
Droit des télécommunications
- Le service universel des télécommunications, Lucile M
- La vente en gros d'abonnement (VGA), Florian F
- L'installation des réseaux fibrés dans les copropriétés, Renaud S
- Le dégroupage de la boucle locale, Antoine D
- La portabilité du numéro, Susana F.
- La commission nationale de contrôle des interceptions de sécurité, Elodie R.
Droits d'auteur
- La disparition des mesures techniques de protection des œuvres, Patrick A.
- La protection des droits d'auteurs sur les plates-formes d'hébergement de vidéos en ligne, Thomas F
- La riposte graduée, Sarah S.
- Les droits des producteurs de base de données, Pauline D.
- Le contrat de nantissement du droit d'exploitation des logiciels, Jeremy.F.
- Droit communautaire et redevance pour copie privée, Jeremy.F.
- Le statut d'hébergeur et les droits d'auteur, Renaud S
- La Société des Auteurs et Compositeurs Dramatiques, Claudie P.
- Le droit d'auteur des journalistes sur Internet , Morgane L.
- Le ready made et droit d'auteur , Thibaud D.
- L'utilisation d'une œuvre musicale en fond sonore d'une œuvre audiovisuelle, Cora.S
- L'évaluation du préjudice en matière de contrefaçon de droit d'auteur , Hannah C.
- La commission sur la rémunération pour copie privée, Florian F
- La société pour la perception de la rémunération équitable, Patrick A.
Droit de la publicité
- L'autorégulation de la publicité : du Bureau de Vérification de la Publicité (BVP) à l'Autorité de Régulation Professionnelle de la Publicité (ARPP), Nathalie F
- La communication commerciale sur les jeux d'argent et de hasard dans les médias audiovisuels, Matthieu.R
- La répression de la publicité mensongère sur les sites de commerce électronique, Clara.B
- La publicité sur les moteurs de recherche , Amandine Y.
- La publicité trompeuse , Alexandra G
- La publicité clandestine autour des réseaux sociaux à la télévision, Chanele
- La publicité et les mineurs, Stéphanie C.
