Projet:IREDIC/Articles créés : Différence entre versions

Version du 16 décembre 2007 à 15:13

Droit de la télévision

• Le Conseil supérieur de l'audiovisuel (Laurie P)

• Le secteur public de la communication audiovisuelle (Line N)

• Le secteur privé de la communication audiovisuelle (Laura D)

• L'ORTF (Cecile R)
• Le régime juridique de l'oeuvre audiovisuelle (Fanny B)
• Le secteur privé de la télévision (Géraldine G)

Droit du cinéma

• La chronologie des médias (Anne-Christelle B)
• La notion d'oeuvre cinématographique française (Florence B)
• Le cinéma et l'exception culturelle en droit du commerce international (Sandie D.)
• Les pouvoirs de police en matière cinématographique (Line N)

Droit de l’Internet

• La protection des droits d'auteur dans le Web 2.0 (Alexandra Z)

• Le contentieux du téléchargement illégal (Alexandra Z)

• Le jeu en ligne (Alexandra Z)

• Le cadre de la protection des mineurs sur l'internet (Sandie D)

• Le statut juridique de l'adresse IP (Olga)

• Internet et le droit de la preuve (Cécile R)

• Les moyens de la lutte contre la pédopornographie sur Internet (Valérie K)

• La responsabilité du fournisseur d’accès à Internet (Véronique)

• Les usages politiques de l'internet (Mathieu L)

• La responsabilité des hébergeurs (Sarah C)

Droit des télécommunications

• La notion de communications électroniques (Arnaud Q)
• La liberté de "télécommuniquer" (Mathieu L)
• Radiocommunications et protection de la santé publique (J-Laurent Q)
• Histoire de France Télécom (Maïssara M)
• L'attribution des licences GSM (Arnaud Q)
• Le Le personnel de France Télécom (Aurore C.)

Droits d'auteur

• Le régime juridique du logiciel (Maïssara M)
• Les droits voisins du droit d'auteur (Laura D)
• Le droit d'exposition (Laura D)
• Les critères de protection (Julie T)
• Le régime juridique des bases de données (Mathieu L)
• Le droit moral: caractères et composantes (Julie T)
• Les droits d'auteur des journalistes (Julie C)
• Les titulaires du droit d'auteur (Laeticia)
• Le contrat de représentation (Marion P.)
• Le contrat d'édition (Olga)
• Les mesures techniques de protection - MTP (Arnaud Q)
• Le droit de suite depuis la Loi DADVSI (Olga)
• L'action en contrefaçon (Anne-Christelle B)
• Copyright et droit d'auteur (Maïssara M)
• La sanction de la contrefaçon(Laurie P)
• La rémunération en droits d'auteur (laeticia)

Droit de la publicité

• Publicité et protection de la santé publique (Julie C)

Droit de la presse

• La liberté de la presse en période électorale (Julie C)
• La protection de la liberté d'expression de la presse par la CEDH (Sandie D.)
• Le statut social du journaliste (Sébastien C)
• Les concentrations dans le secteur de la presse (Cecile R)