Projet:IREDIC/Articles créés : Différence entre versions
Un article de JurisPedia, le droit partagé.
(→Droit des télécommunications) |
(→Droit de l’informatique et de l'internet) |
||
| Ligne 42 : | Ligne 42 : | ||
* Le [[Forum des droits sur l'internet (fr)|Forum des droits sur l'internet]], [[Utilisateur:Pauline D|Pauline D]] | * Le [[Forum des droits sur l'internet (fr)|Forum des droits sur l'internet]], [[Utilisateur:Pauline D|Pauline D]] | ||
| + | |||
| + | * Les [[Virtual Private Network ou VPN : les logiciels protégeant la vie privée]], [[Utilisateur:Thomas F|Thomas F]] | ||
* Le [[droit à l'oubli sur internet (fr)|droit à l'oubli sur internet]], [[Utilisateur:Marie S.|Marie S.]] | * Le [[droit à l'oubli sur internet (fr)|droit à l'oubli sur internet]], [[Utilisateur:Marie S.|Marie S.]] | ||
Version du 29 juin 2011 à 10:29
Sommaire
Droit des médias en général
Droit de la télévision
- La protection des mineurs face à la télévision , Nathalie F.
- Notion et régime des services de médias audiovisuels à la demande , Sarah S.
- Les aides à l'équipement pour la réception de la télévision numérique terrestre (TNT) , Clementine L.
- L'accessibilité des programmes aux personnes handicapées , Elodie R.
- Les individus et la télé réalité , Marie S.
- La loi applicable aux contrats de travail des salariés participant au tournage d'une émission de télévision à l'étranger , Thibaud D.
Droit du cinéma
Droit de l’informatique et de l'internet
- L'Autorité de régulation des jeux en ligne (ARJEL), Matthieu R.
Droit des télécommunications
- Le service universel des télécommunications, Lucile M
- La vente en gros d'abonnement (VGA), Florian F
- L'installation des réseaux fibrés dans les copropriétés, Renaud S
- Le dégroupage de la boucle locale, Antoine D
- La portabilité du numéro, Susana F.
- La commission nationale de contrôle des interceptions de sécurité, Elodie R.
Droits d'auteur
- La disparition des mesures techniques de protection des œuvres, Patrick A.
- La protection des droits d'auteurs sur les plates-formes d'hébergement de vidéos en ligne, Thomas F
- La riposte graduée, Sarah S.
- Les droits des producteurs de base de données, Pauline D.
- Le contrat de nantissement du droit d'exploitation des logiciels, Jeremy.F.
- Droit communautaire et redevance pour copie privée, Jeremy.F.
- Le statut d'hébergeur et les droits d'auteur, Renaud S
- La Société des Auteurs et Compositeurs Dramatiques, Claudie P.
- Le droit d'auteur des journalistes sur Internet , Morgane L.
- Le ready made et droit d'auteur , Thibaud D.
Droit de la publicité
- L'autorégulation de la publicité : du Bureau de Vérification de la Publicité (BVP) à l'Autorité de Régulation Professionnelle de la Publicité (ARPP), Nathalie F
- La communication commerciale sur les jeux d'argent et de hasard dans les médias audiovisuels, Matthieu R
- La répression de la publicité mensongère sur les sites de commerce électronique,
- La publicité sur les moteurs de recherche , Amandine Y.
- La publicité trompeuse , Alexandra G
- La publicité clandestine autour des réseaux sociaux à la télévision , Chanele
- La publicité et les mineurs (Stéphanie C.)
