Projet:IREDIC/Articles créés

Droits d'auteur

• Le droit de parodie (Cécile.L)
• La société des auteurs, compositeurs et éditeurs de musique (SACEM) (Alexandra I)
• Le droit à l'image des sportifs (Alexandra I)
• Les droits d'auteurs et Disc Jockeys (Camille C)
• La gestion collective dans le domaine des arts graphiques et plastiques (Yoan_A)
• Les œuvres posthumes (Jeanne B)
• La gestion collective transfrontalière du droit d'auteur dans le domaine des services de musique en ligne (Rahissa M)
• Le droit de citation (Jeanne B)
• droits du producteur sportif
• L'autorité de régulation de mesures techniques de protection (Assia B)
• La protection des droits d'auteur et les logiciels libres(Stephanie C)
• L'héritage de droits d'auteur (Cécile.L)
• Remix et droits d'auteur (Carole B)

Droit de la publicité

• Right of publicity (Chrysavgi A)
• La publicité sur les blogs (Stara B)
• L'autorité de régulation professionnelle de la publicité (Cécile.L)
• La règlementation de la publicité dans les jeux vidéo (Catherine C)
• La protection des droits des personnes par la publicité sur téléphone portable (Valérie Z)
• L'ouverture du marché de la publicité audiovisuelle aux sites internet(Angela L)
• télé-tirelire et publicité(Sarah L )
• La publicité comparative à la télévision (Tiffany C)
• Le placement de produit au cinéma (marion c)
• La publicité dans les environnements virtuels(Benjamin S)
• Les définitions juridiques de la publicité (Sophie P)
• La part de la publicité dans le secteur public audiovisuel (marion C)
• La loi Sapin sur la publicité (Gautier F)

Droit de la radiophonie

• La place des œuvres françaises dans la radiodiffusion (Guillaume B)
• notions et régimes juridiques (Audrey C)
• Le Conseil supérieur de l'audiovisuel et la radiophonie (Camille C)
• La réglementation des webradios (Eva C.)
• Les quotas de diffusion d'oeuvres d'expression françaises à la radio (Catherine C)
• L'ancien monopole de la radio d'Etat en France (Rahissa M)
• Le Fonds de soutien à l'expression radiophonique (Ndèye N)