Projet:IREDIC/Articles créés : Différence entre versions

Version du 5 novembre 2008 à 16:59

Droit de la télévision

• Le cadre contractuel de la coproduction audiovisuelle (Sophie T.)
• Le pluralisme culturel à la télévision(Chrysavgi A)
• La télévision numérique terrestre (Alexandra I)
• Les télévisions associatives (Sophie T)
• Les réformes successives de l'audiovisuel public (Mylene B)
• Les chaines internationales françaises (Angela L)

Droit du cinéma

• Les attributions fiscales du Centre national de la cinématographie (Florence B)
• La protection de la langue française au cinéma (Gaelle B)

Droit de l’Internet

• Le commerce électronique et les blogs (Cécile L.)

Droit des télécommunications

Droits d'auteur

• Le régime juridique du logiciel (Maïssara M)
• Les droits voisins du droit d'auteur (Laura D)
• Le droit d'exposition (Laura D)Thèse en cours sur ce thème, Philippe MOURON, université Aix-Marseille III
• Les critères de protection (Julie T)
• Le régime juridique des bases de données (Mathieu L)
• Le droit moral: caractères et composantes (Julie T)
• Les droits d'auteur des journalistes (Julie C)
• Les titulaires du droit d'auteur (Laeticia)
• Le contrat de représentation (Marion P.)
• Le contrat d'édition (Olga)
• Les mesures techniques de protection - MTP (Arnaud Q)
• Le droit de suite depuis la Loi DADVSI (Olga)
• L'action en contrefaçon (Anne-Christelle B)
• Copyright et droit d'auteur (Maïssara M)
• La sanction de la contrefaçon (Laurie P)
• La rémunération en droits d'auteur (laeticia)
• Les droits d'auteur des agents publics (Line N)
• Contrefaçon et parasitisme (Christelle C)
• Le contrat de production audiovisuelle (Chloris C)
• Le régime de sécurité sociale des artistes auteurs (Aurore C.)
• Le régime juridique de l'oeuvre multimédia (Cécile Ren)
• Le cumul de protection (Sébastien C.)
• La protection des œuvres éphémères(Sandie D.)
• Les accords collectifs en droit d'auteur(Marion P.)

Promotion 2008-2009

• La société des auteurs, compositeurs et éditeurs de musique (SACEM) (Alexandra I)
• Le droit à l'image des sportifs (Alexandra I)
• Les droits d'auteurs et disc jockeys (Camille C)

Droit de la publicité

• L'encadrement juridique de la publicité dans les secteurs privés et publics de la télévision française (Fabien Fournier)
• Publicité et protection de la santé publique (Julie C)
• L'avocat et la publicité sur internet (laeticia)
• Les mécanismes d'autorégulation de la publicité (Valérie K)
• La part de la publicité dans le secteur public audiovisuel ( Sarah C )
• Les restrictions à la liberté du message publicitaire à la télévision (Véronique)
• L'évolution de la réglementation de la publicité des boissons alcoolisées ( Valérie K )
• Publicité et grandes causes nationales (Géraldine G)
• La publicité comparative à la télévision (Mylene B)
• L'ouverture du marché de la publicité audiovisuelle aux sites internet (Gaelle B)
• La publicité sur les blogs (Stara B)
• L'autorité de régulation professionnelle de la publicité (Mylene B)

Droit de la presse

• La liberté de la presse en période électorale (Julie C)
• Le statut social du journaliste (Sébastien C)
• concentration dans le secteur de la presse (Cecile R)
• La déontologie des sources des journalistes (Anne-Christelle B)
• Le monopole de la diffusion de la presse en France (Guillaume M)
• La numérisation de la presse (Gaelle B)
• Le droit syndical et son usage dans les entreprises de presse(Stara B)

Droit de la radiophonie

• La radio numérique (Cécile Ren)
• Le secteur public de la radiodiffusion (Flore benhamou)
• la place des oeuvres françaises dans la radiodiffusion (Cécile L)
• Radios locales et radios associatives: notions et régimes juridiques (fr (Audrey C)