Projet:IREDIC/Articles créés
Un article de JurisPedia, le droit partagé.
Sommaire
Droit des médias en général
Droit de la télévision
Droit du cinéma
Droit de l’informatique et de l'internet
Droit des télécommunications
- Les vicissitudes de l'adoption de l'amendement 138 du nouveau Paquet télécom (LOU Y)
- La normalisation des services et systèmes multimédias par l'Union internationale des télécommunications(LOU Y)
- Les télécommunications par satellite (régime juridique) (Virginia.K)
- La protection des réseaux personnels contre les intrusions des tiers (Myriam. B)
- Les servitudes radioélectriques (Kelly CG)
- La Géolocalisation et télécommunications (Virginia.K)
- L'influence des associations de protection des consommateurs sur l'évolution du droit de la consommation en matière de télécommunications (Myriam.B)
- L'évolution du droit applicable aux terminaux de communications électroniques (Tiffanie)
- La convention collective Télécommunications du 26 avril 2000 (Camille V)
- Les difficultés de la colocalisation des infrastructures de dégroupage(Maëva F)
- Les évolutions de la codification du droit des télécommunications(FrançoisB)
- L'adaptation des terminaux au développement des services de communications électroniques (Ronald A)
- L'utilisation croisée de bases de clientèle (cross selling) au regard de l’avis n° 10-A-13 du 14 juin 2010 de l’Autorité de la concurrence (Ronald A)
- Les principes de liberté et de neutralité d'internet (Ronald A)
Droits d'auteur
- L'Office européen des brevets (Amandine Q)
- Les recours aux fins de protection de la propriété industrielle devant l'INPI (Chloe G)
- Le Centre d'arbitrage et de médiation de l'OMPI (Isabelle M)
- Les bibliothèques numériques et la protection des droits d'auteur (Virginia.K)
- Les accords internationaux conclus par l'Organisation mondiale de la propriété intellectuelle (Pierre Xavier CS)
- Le contrat d'édition (Sidney T)
- Le droit à l'interopérabilité en droit d'auteur (Sidney T)
Droit de la publicité
- Les polices de l'affichage (Julia.G)
- Le placement de produit au cinéma (Chloe G)
- La part de la publicité dans le secteur public audiovisuel (Oriane.I)
- La réglementation des enseignes commerciales dans les Bouches-du-Rhône (Romain G.)
- La règlementation de la publicité dans les jeux vidéo (Julia.G)
- La publicité sur les blogs "article à reprendre en 2009-2010" (Fleur S)
Droit de la presse
- droit à la vie privée dans la jurisprudence sur la liberté d'expression de la Cour européenne des droits de l'homme (CEDH) (Oriane.I)
- La responsabilité de l'hébergeur des sites de presse en ligne Marine A
- La liberté d'expression et les bandes dessinées (Kelly CG)
- L'exception de caricature dans la presse (Irina A)
- La protection du droit à l'image des personnes célèbres et la presse (Irina A)
- L'action en contrefaçon de marques pour la protection des créations immatérielles diffusées dans la presse (laetitiaF)
- Le droit de rectification en matière de presse écrite (Damien B)
