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(Droit de la télévision)
Ligne 7 : Ligne 7 :
 
* Le [[pluralisme religieux à la télévision (fr)|pluralisme religieux à la télévision]] (Sophie P)
 
* Le [[pluralisme religieux à la télévision (fr)|pluralisme religieux à la télévision]] (Sophie P)
  
* Les [[réformes statutaires de la télévision publiques]]
+
* Les [[réformes statutaires de la télévision publiques (fr)|réformes statutaires de la télévision publiques]]
  
* Le [[régime juridique des télévisions locales]]
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* Le [[régime juridique des télévisions locales (fr)|régime juridique des télévisions locales]]
  
* L'[[arrêt de la télévision analogique]]
+
* L'[[arrêt de la télévision analogique (fr)|arrêt de la télévision analogique]]
  
* Le [[Rapport Copé sur la nouvelle télévision publique]](Assia B)
+
* Le [[Rapport Copé sur la nouvelle télévision publique (fr)|Rapport Copé sur la nouvelle télévision publique]](Assia B)
  
* La [[directive SMA de 2007 : synthèse (fr)|directive SMA de 2007 : synthèse  
+
* La [[Synthèse de la directive Services de médias audiovisuels (eu)|directive SMA de 2007 : synthèse]]
]]
+
  
 
* L'[[action en référé audiovisuel (fr)|action en référé audiovisuel]]
 
* L'[[action en référé audiovisuel (fr)|action en référé audiovisuel]]
  
* Les [[chaines locales de la TNT (fr)|chaines locales de la TNT]]
+
* Les [[chaines locales de la télévision numérique terrestre (fr)|chaines locales de la TNT]]
  
 
==Droit de la radiophonie==
 
==Droit de la radiophonie==
Ligne 36 : Ligne 35 :
 
*[[Statut social des entreprises de presse et liberté d'expression (fr)|Statut social des entreprises de presse et liberté d'expression]] (Sophie P)
 
*[[Statut social des entreprises de presse et liberté d'expression (fr)|Statut social des entreprises de presse et liberté d'expression]] (Sophie P)
 
* La [[protection de la liberté d'expression de la presse par la CEDH (int)|protection de la liberté d'expression de la presse par la CEDH]] (Yann B)
 
* La [[protection de la liberté d'expression de la presse par la CEDH (int)|protection de la liberté d'expression de la presse par la CEDH]] (Yann B)
* La [[concurrence dans le secteur de la presse sportive (fr)|concurrence dans le secteur de la presse sportive
+
* La [[concurrence dans le secteur de la presse sportive (fr)|concurrence dans le secteur de la presse sportive]]
]]
+
  
 
==Droit du cinéma==
 
==Droit du cinéma==
Ligne 44 : Ligne 42 :
 
* Les [[licences d'exploitation cinématographique (fr)|licences d'exploitation cinématographique]] (Julien.M)
 
* Les [[licences d'exploitation cinématographique (fr)|licences d'exploitation cinématographique]] (Julien.M)
 
* Les [[pouvoirs de police du maire en matière cinématographique (fr)|pouvoirs de police du maire en matière cinématographique]]
 
* Les [[pouvoirs de police du maire en matière cinématographique (fr)|pouvoirs de police du maire en matière cinématographique]]
* Le [[classement "X"(fr)|classement "X"]]
+
* Le [[classement "X" (fr)|classement "X"]]
* Les [[visas d'exploitation cinématographique(fr)|visas d'exploitation cinématographique]]
+
* Les [[visa d'exploitation cinématographique (fr)|visas d'exploitation cinématographique]]
* L'[[implantation des multiplexes (fr)|implantation des multiplexes
+
* L'[[implantation des multiplexes (fr)|implantation des multiplexes]]
]]
+
* Le [[statut juridique des cinémas d'art et d'essai (fr)|statut juridique des cinémas d'art et d'essai]]
* Le [[statut juridique des cinémas d'art et d'essai (fr)|statut juridique des cinémas d'art et d'essai
+
]]
+
  
 
==Droit de l’Internet==
 
==Droit de l’Internet==
Ligne 59 : Ligne 55 :
 
* [[Droit de la concurrence et progiciel (fr|Droit de la concurrence et progiciel]]
 
* [[Droit de la concurrence et progiciel (fr|Droit de la concurrence et progiciel]]
 
* [[Droit de la concurrence et navigateur (fr|Droit de la concurrence et navigateur]]
 
* [[Droit de la concurrence et navigateur (fr|Droit de la concurrence et navigateur]]
* Les [[contrats de prestations informatiques(fr)|Les contrats de prestations informatiques]]
+
* Les [[contrat de prestation informatique (fr)|Les contrats de prestations informatiques]]
* Les [[responsabilités juridiques sur les sites de partage en ligne(fr)|responsabilités juridiques sur les sites de partage en ligne]]
+
* Les [[responsabilités juridiques sur les sites de partage en ligne (fr)|responsabilités juridiques sur les sites de partage en ligne]]
* Les [[responsabilités juridiques sur les blogs(fr)|responsabilités juridiques sur les sites de partage en ligne]]
+
* Les [[responsabilités juridiques sur le blog (fr)|responsabilités juridiques sur le blog]]
* Les [[responsabilités juridiques sur les sites Wiki(fr)|responsabilités juridiques sur les sites de partage wiki]]
+
* Les [[responsabilités juridiques sur le wiki (fr)|responsabilités juridiques sur le wiki]]
  
 
==Droit des télécommunications==
 
==Droit des télécommunications==
Ligne 72 : Ligne 68 :
 
*Le [[personnel de France Télécom (fr)|personnel de France Télécom]]
 
*Le [[personnel de France Télécom (fr)|personnel de France Télécom]]
 
*Le [[feuilleton de l'attribution de la quatrième licence de téléphonie mobile (fr)|feuilleton de l'attribution de la quatrième licence de téléphonie mobile]]
 
*Le [[feuilleton de l'attribution de la quatrième licence de téléphonie mobile (fr)|feuilleton de l'attribution de la quatrième licence de téléphonie mobile]]
* Le [[statut du personnel de l'ARCEP (fr)|statut du personnel de l'ARCEP]]
+
* Le [[statut du personnel de l'autorité de régulation des communications électroniques et des postes (fr)|statut du personnel de l'ARCEP]]
* La [[protection des consommateurs dans les litiges avec les opérateurs de téléphonie mobile(fr)|protection des consommateurs dans les litiges avec les opérateurs de téléphonie mobile]]
+
* La [[protection des consommateurs dans les litiges avec les opérateurs de téléphonie mobile (fr)|protection des consommateurs dans les litiges avec les opérateurs de téléphonie mobile]]
* La [[protection des consommateurs dans les litiges avec les fournisseurs d'accès à internet (fr)|
+
* La [[protection des consommateurs dans les litiges avec les fournisseurs d'accès à internet (fr)|protection des consommateurs dans les litiges avec les fournisseurs d'accès à internet]]
protection des consommateurs dans les litiges avec les fournisseurs d'accès à internet]]
+
 
* Le [[trouble anormal de voisinage et l'implantation des relais de téléphonie mobile (fr)|trouble anormal de voisinage et l'implantation des relais de téléphonie mobile]]
 
* Le [[trouble anormal de voisinage et l'implantation des relais de téléphonie mobile (fr)|trouble anormal de voisinage et l'implantation des relais de téléphonie mobile]]
* L'[[implantation des relais de téléphonie mobile dans le contentieux de l'urbanisme (fr)|implantation des relais de téléphonie mobile dans le contentieux de l'urbanisme
+
* L'[[implantation des relais de téléphonie mobile dans le contentieux de l'urbanisme (fr)|implantation des relais de téléphonie mobile dans le contentieux de l'urbanisme]]
]]
+
  
 
==Droit d'auteur==
 
==Droit d'auteur==
Ligne 86 : Ligne 80 :
 
* La [[gestion collective dans le domaine des arts graphiques et plastiques (fr)|gestion collective dans le domaine des arts graphiques et plastiques]] ([[Utilisateur:Yoan_A|Yoan_A]])
 
* La [[gestion collective dans le domaine des arts graphiques et plastiques (fr)|gestion collective dans le domaine des arts graphiques et plastiques]] ([[Utilisateur:Yoan_A|Yoan_A]])
 
* Les [[droits du producteur sportif (fr)|droits du producteur sportif]]
 
* Les [[droits du producteur sportif (fr)|droits du producteur sportif]]
* La [[gestion collective transfrontalière du droit d'auteur dans le domaine des services de musique en ligne (fr)|gestion collective transfrontalière du droit d'auteur dans le domaine des services de musique en ligne
+
* La [[gestion collective transfrontalière du droit d'auteur dans le domaine des services de musique en ligne (fr)|gestion collective transfrontalière du droit d'auteur dans le domaine des services de musique en ligne]]
]]
+
  
 
==Droit de la publicité==
 
==Droit de la publicité==
Ligne 93 : Ligne 86 :
 
*La [[protection des droits des personnes par la publicité sur téléphone portable (fr)|protection des droits des personnes par la publicité sur téléphone portable]] ([[utilisateur:Valérie Z|Valérie Z)]]
 
*La [[protection des droits des personnes par la publicité sur téléphone portable (fr)|protection des droits des personnes par la publicité sur téléphone portable]] ([[utilisateur:Valérie Z|Valérie Z)]]
 
* La [[fiscalité de la publicité télévisée (fr)|fiscalité de la publicité télévisée]]
 
* La [[fiscalité de la publicité télévisée (fr)|fiscalité de la publicité télévisée]]
* [[Call TV et publicité(fr)|Call TV et publicité]]
+
* [[télé-tirelire et publicité (fr)|télé-tirelire et publicité]]
 
* La [[règlementation de la publicité dans les jeux vidéo (fr)|règlementation de la publicité dans les jeux vidéo]]
 
* La [[règlementation de la publicité dans les jeux vidéo (fr)|règlementation de la publicité dans les jeux vidéo]]

Version du 5 novembre 2008 à 23:56

Les articles proposés ci-dessous correspondent aux différents themas. Les participants-étudiants peuvent proposer aussi de prendre en charge un article existant qui leur paraîtrait à l’état d’ébauche, après accord de l’enseignant responsable du théma auquel il se rattache.

Droit de la télévision

Droit de la radiophonie

Droit de la presse

Droit du cinéma

Droit de l’Internet

Droit des télécommunications

Droit d'auteur

Droit de la publicité