Projet:IREDIC/Articles créés
Un article de JurisPedia, le droit partagé.
Sommaire
Droit des médias en général
Droit de la télévision
Droit du cinéma
Droit de l’informatique et de l'internet
Droit des télécommunications
Droits d'auteur
- Le droit de parodie (Cécile.L)
- La société des auteurs, compositeurs et éditeurs de musique (SACEM) (Alexandra I)
- Le droit à l'image des sportifs (Alexandra I)
- Les droits d'auteurs et Disc Jockeys (Camille C)
- La gestion collective dans le domaine des arts graphiques et plastiques (Yoan_A)
- Les œuvres posthumes (Jeanne B)
- La gestion collective transfrontalière du droit d'auteur dans le domaine des services de musique en ligne (Rahissa M)
- Le droit de citation (Jeanne B)
- droits du producteur sportif
- L'autorité de régulation de mesures techniques de protection (Assia B)
- La protection des droits d'auteur et les logiciels libres(Stephanie C)
- L'héritage de droits d'auteur (Cécile.L)
- Remix et droits d'auteur (Carole B)
Droit de la publicité
- Right of publicity (Chrysavgi A)
- La publicité sur les blogs (Stara B)
- L'autorité de régulation professionnelle de la publicité (Cécile.L)
- La règlementation de la publicité dans les jeux vidéo (Catherine C)
- La protection des droits des personnes par la publicité sur téléphone portable (Valérie Z)
- L'ouverture du marché de la publicité audiovisuelle aux sites internet(Angela L)
- télé-tirelire et publicité(Sarah L )
- La publicité comparative à la télévision (Tiffany C)
- Le placement de produit au cinéma (marion c)
- La publicité dans les environnements virtuels(Benjamin S)
- Les définitions juridiques de la publicité (Sophie P)
- La part de la publicité dans le secteur public audiovisuel (marion C)
- La loi Sapin sur la publicité (Gautier F)
Droit de la presse
- La protection des sources journalistiques (Chrysavgi A)
- La numérisation de la presse (Gaëlle B)
- Le droit syndical et son usage dans les entreprises de presse (Stara B)
- Statut social des entreprises de presse et liberté d'expression (Sophie P)
- La protection de la liberté d'expression de la presse par la CEDH (Yann B)
- La presse et le droit à l'image(JeanneB)
- Les délits de presse sur internet (Benjamin S)
- La concurrence dans le secteur de la presse sportive (Mathieu L)
- La loi Lang du 10 août 1981 relative au prix du livre (Gautier F)
- Délits de presse en période électorale (Tiffany C)
Droit de la radiophonie
- La place des œuvres françaises dans la radiodiffusion (Guillaume B)
- notions et régimes juridiques (Audrey C)
- Le Conseil supérieur de l'audiovisuel et la radiophonie (Camille C)
- La réglementation des webradios (Eva C.)
- Les quotas de diffusion d'oeuvres d'expression françaises à la radio (Catherine C)
- L'ancien monopole de la radio d'Etat en France (Rahissa M)
- Le Fonds de soutien à l'expression radiophonique (Ndèye N)