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Version du 12 novembre 2008 à 15:22
Sommaire
Droit de la télévision
- Le cadre contractuel de la coproduction audiovisuelle (Sophie T.)
- Le pluralisme culturel à la télévision(Chrysavgi A)
- La télévision numérique terrestre (Alexandra I)
- Les télévisions associatives (Sophie T)
- Les réformes successives de l'audiovisuel public (Mylene B)
- La directive SMA de 2007 : synthèse (Mylene B)
- Les chaines internationales françaises (Angela L)
- La législation sociale et les "transferts" d'animateurs et de présentateurs (Marion C)
- Le pluralisme religieux à la télévision (Sophie P)
- Le Rapport Copé sur la nouvelle télévision publique(Assia B)
- L'arrêt de la télévision analogique (Gaëlle B)
- L'action en référé audiovisuel (Sophie T)
Droit du cinéma
- Les attributions fiscales du Centre national de la cinématographie (Florence B)
- La protection de la langue française au cinéma (Gaelle B)
- Les visas d'exploitation cinématographique (Catherine C)
- Le classement "X"(Angela L)
- Les licences d'exploitation cinématographique (Julien.M)
- Les pouvoirs de police du maire en matière cinématographique (Tiffany C)
- Le statut juridique des cinémas d'art et d'essai(Tiffany C)
Droit de l’informatique et de l'internet
- Le commerce électronique et les blogs (Cécile L.)
- Les institutions de régulation du commerce électronique (Yoan_A)
- Le commerce électronique et les blogs (Cécile L.)
- Les responsabilités juridiques sur le blog(Camille C)
Droit des télécommunications
- Les télécommunications sans fil (régime juridique) (Yoan_A)
- L'attribution des licences UTMS (Benoit M)
- Le feuilleton de l'attribution de la quatrième licence de téléphonie mobile (Eva C.)
Droits d'auteur
- La société des auteurs, compositeurs et éditeurs de musique (SACEM) (Alexandra I)
- Le droit à l'image des sportifs (Alexandra I)
- Les droits d'auteurs et disc jockeys (Camille C)
- La gestion collective dans le domaine des arts graphiques et plastiques (Yoan_A)
Droit de la publicité
- La publicité sur les blogs (Stara B)
- L'autorité de régulation professionnelle de la publicité (Mylene B)
- La règlementation de la publicité dans les jeux vidéo (Catherine C)
- La protection des droits des personnes par la publicité sur téléphone portable (Valérie Z)
- L'ouverture du marché de la publicité audiovisuelle aux sites internet(Angela L)
Droit de la presse
- La numérisation de la presse (Gaelle B)
- Le droit syndical et son usage dans les entreprises de presse (Stara B)
- Statut social des entreprises de presse et liberté d'expression (Sophie P)
- La protection de la liberté d'expression de la presse par la CEDH (Yann B)
Droit de la radiophonie
- la place des oeuvres françaises dans la radiodiffusion (Cécile L)
- Radios locales et radios associatives: notions et régimes juridiques (fr (Audrey C)
- Le Conseil supérieur de l'audiovisuel et la radiophonie (Camille C)
- La réglementation des webradios (Eva C.)
- Les quotas de diffusion d'oeuvres d'expression françaises à la radio (Catherine C)
