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:Titre XXIII Le titre (Anweisung)
 
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:Titre XXIV Le titre au porteur (Schuldverschreibung auf den Inhaber)
 
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Version du 19 novembre 2004 à 11:56

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Bürgerliches Gesetzbuch

Livre 1 Partie générale

Partie I Les personnes

Titre I Les personnes physiques, les consommateurs et les professionnels
Titre II Les personnes morales
Sous-titre I Les associations
Chapitre I Dispositions générales
Chapitre II Les associations enregistrées (Eingetragene Vereine)
Sous-titre II Les fondations (Stiftungen)
Sous-titre III Les personnes morales de droit public (juristische Personen des öffentlichen Rechts)

Partie II Les choses et les animaux

Partie III Les actes juridiques (Rechtsgeschäfte)

Titre I La capacité juridique (Geschäftsfähigkeit)
Titre II La déclaration de volonté (Willenserklärung)
Titre III Le contrat
Titre IV Termes et conditions (Bedingung und Zeitbestimmung)
Titre V Représentation et pouvoir (Vertretung und Vollmacht)
Titre VI Acceptation (Einwilligung und Genehmigung)

Partie IV Délais et termes (Fristen, Termine)

Partie V Prescription

Titre I Objet et durée de la prescription
Titre II Empêchement, interruption et nouveau départ de la prescription (Hemmung, Ablaufhemmung und Neubeginn der Verjährung)
Titre III Effets juridiques de la prescription

Partie VI Exercice des droits, défense (Ausübung der Rechte, Selbstverteidigung, Selbsthilfe)

Partie VII Sûretés (Sicherheitsleistung)

Livre II Les rapports juridiques (Recht der Schuldverhältnisse)

Partie I Contenu des rapports juridiques

Titre I Source de l'obligations (Verpflichtung der Schuldverhältnisse)
Titre II Retard du créancier (Verzug des Gläubigers)

Partie II Aménagement de rapports juridiques par des clauses générales d'affaires

Partie III Rapports d'obligation découlant des contrats (Schuldverhältnisse aus Verträgen)

Titre I Constitution, contenu et fin
Sous-titre I Constitution
Sous-titre II Formes particulières (Besondere Vertriebsformen)
Sous-titre III Adaptation et fin des contrats
Sous-titre IV Droits unilatéraux de détermination de l'obligation (Einseitige Leistungsbestimmungsrechte)
Titre II Contrats synallagmatiques
Titre III Promesses au bénéfice d'un tiers (Versprechen der Leistung an einen Dritten
Titre IV Draufgabe, clause pénale
Titre V Droit de retrait, de résolution et de restitution dans les contrats conclus avec des consommateurs (Rücktritt, Widerrufs- und Rückgaberecht bei Verbraucherverträgen)
Sous-titre I Le retrait
Sous-titre II Le droit de résolution et de restitution dans les contrats conclus avec les consommateurs

Partie IV La fin du rapport d'obligation

Titre I L'exécution
Titre II Le dépôt (Hinterlegung)
Titre III La compensation
Titre IV Erlass

Partie V Transmission de créance

Partie VI La reprise de passif (Schuldübernahme)

Partie VII Pluralité de débiteurs et de créanciers

Partie VIII Rapports d'obligation isolés (Einzelne Schuldverhältnisse)

Titre I La vente, l'échange (Kauf, Tausch)
Sous-titre I Dispositions générales
Sous-titre II Espèces particulières de vente
Chapitre I La vente à l'essai (Kauf auf Probe)
Chapitre II La vente à réméré (Wiederkauf)
Chapitre III La promesse de vente (Vorkauf)
Sous-titre III La vente de biens de consommation
Sous-titre IV L'échange
Titre II Les contrats portant sur un droit d'habitation temporaire (Teilzeit- Wohnrechteverträge)
Titre III Le contrat de prêt, le crédit à la consommation et le contrats de livraison successive entre un professionnel et un consommateur (Darlehensvertrag, finanzierungshilfen und Ratenlieferungsverträge zwischen einem Unternehmer und einem Verbraucher)
Sous-titre I Le contrat de prêt
Sous-titre II Le crédit à la consommation (Finanzierungshilfen zwischen einem Unternehmer und einem Verbraucher)
Sous-titre III La vente successive entre un professionnel et un consommateur
Sous-titre IV L'inconditionnabilité, applications aux causes d'existence (Unabdingbarkeit, Anwenduèng auf Existenzgründer)
Titre IV Le don (Schenkung)
Titre V Le contrat de location et le contrat de bail (Mietvertrag, Pachtvertrag)
Sous-titre I Dispositions générales concernant la location)
Sous-titre II La location de local d'habitation
Sous-titre III La location d'autres choses
Sous-titre IV Le contrat de bail
Sous-titre V Le bail à ferme (Landpachtvertrag)
Titre VI Le prêt (Leihe)
Titre VII Le contrat de prêt de chose (Sachdarlehensvertrag)
Titre VIII Le contrat d'entreprise (Dienstvertrag)
Titre IX Le contrat de travail et autres contrats similaires (Werkvertrag und ähnliche Verträge)
Sous-titre I Le contrat de travail
Sous-titre II Le contrat de voyage et de séjour (Reisevertrag)
Titre X Le contrat de courtage (Mäklervertrag)
Sous-titre I Dispositions générales
Sous-titre II Le contrat de courtier de prêt entre professionnel et consommateur (Darlehensvermittlungsvertrag zwischen einem Unternehmer und einem Verbraucher)
Sous-titre III Le contrat de courtier matrimonial
Titre XI La promesse de récompense (Auslobung)
Titre XII Le mandat et le contrat de gestion d'affaires
Sous-titre I Le mandat
Sous-titre II La gestion d'affaires
Chapitre I Généralités
Contrat de virement (Überweisungsvertrag)
Contrat de versement (Zahlungsvertrag)
Contrat de tenue de compte et de mandat pour effectuer les paiements (Girovertrag)
Titre XII La gestion d'affaires (Geschäftsführung ohne Auftrag)
Titre XIV Le dépôt (Verwahrung)
Titre XV Dépôt d'objet chez l'hôtelier (Einbrigung von Sachen bei Gastwirten)
Titre XVI La société
Titre XVI La Communauté (Gemeinschaft)
Titre XVII La pension viagère (Leibrente)
Titre XIX Obligations en formation (Unvollkommene Verbindlichkeiten)
Titre XX La caution (Bürgschaft)
Titre XXI La transaction (Vergleich)
Titre XXII Les reconnaissances de dette (Schuldversprechen, Schuldanerkenntnis)
Titre XXIII Le titre (Anweisung)
Titre XXIV Le titre au porteur (Schuldverschreibung auf den Inhaber)
Titre XXV La présentation de chose (Vorlegung von Sachen)
Titre XXVI L'enrichissement sans cause
Titre XXVII Les délits et quasi-délits (Unerlaubte Handlungen)

Livre 3 Droit des biens

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