Projet:IREDIC/Articles créés : Différence entre versions

Version du 13 novembre 2008 à 15:25

Droit de la télévision

• Le cadre contractuel de la coproduction audiovisuelle (Sophie T.)
• Le pluralisme culturel à la télévision(Chrysavgi A)
• La télévision numérique terrestre (Alexandra I)
• Les télévisions associatives (Sophie T)
• La directive SMA de 2007 : synthèse (Mylene B)
• Les chaines internationales françaises (Angela L)
• La législation sociale et les "transferts" d'animateurs et de présentateurs (Marion C)
• Le pluralisme religieux à la télévision (Sophie P)
• Le Rapport Copé sur la nouvelle télévision publique(Assia B)
• L'arrêt de la télévision analogique (Gaëlle B)
• L' Services linéaires et services non linéaires (Sarah L)
• L'action en référé audiovisuel (Sophie T)
• L'attribution des chaînes de la télévision mobile personnelle(Mylene B)
• Les chaines locales de la TNT (Mathieu L)

Droit du cinéma

• Les attributions fiscales du Centre national de la cinématographie (Florence B)
• La protection de la langue française au cinéma (Gaëlle B)
• Les visas d'exploitation cinématographique (Catherine C)
• Le classement "X"(Angela L)
• Les licences d'exploitation cinématographique (Julien.M)
• Les pouvoirs de police du maire en matière cinématographique (Tiffany C)
• Le statut juridique des cinémas d'art et d'essai (Tiffany C)

Droit de l’informatique et de l'internet

• Le commerce électronique et les blogs (Cécile L.)
• Les institutions de régulation du commerce électronique (Yoan_A)
• Le commerce électronique et les blogs (Cécile L.)
• Les responsabilités juridiques sur le blog(Camille C)
• La cyber-administration(Issa K)
• La signature électronique(Issa K)
• La vente liée en matière de logiciels(Carole B)

Droit des télécommunications

• Les télécommunications sans fil (régime juridique) (Yoan_A)
• L'attribution des licences UTMS (Benoit M)
• Le feuilleton de l'attribution de la quatrième licence de téléphonie mobile (Eva C.)
• Le trouble anormal de voisinage et l'implantation des relais de téléphonie mobile(Sarah L )
• Le plan numérique 2012 (Issa K)
• Le domaine public hertzien(Audrey C)
• La protection des consommateurs dans les litiges avec les opérateurs de téléphonie mobile (Mathieu L)

Droits d'auteur

• La société des auteurs, compositeurs et éditeurs de musique (SACEM) (Alexandra I)
• Le droit à l'image des sportifs (Alexandra I)
• Les droits d'auteurs et disc jockeys (Camille C)
• La gestion collective dans le domaine des arts graphiques et plastiques (Yoan_A)

Droit de la publicité

• La publicité sur les blogs (Stara B)
• L'autorité de régulation professionnelle de la publicité (Mylene B)
• La règlementation de la publicité dans les jeux vidéo (Catherine C)
• La protection des droits des personnes par la publicité sur téléphone portable (Valérie Z)
• L'ouverture du marché de la publicité audiovisuelle aux sites internet(Angela L)
• télé-tirelire et publicité(Sarah L )
• La publicité comparative à la télévision (Tiffany C)

Droit de la presse

• La numérisation de la presse (Gaëlle B)
• Le droit syndical et son usage dans les entreprises de presse (Stara B)
• Statut social des entreprises de presse et liberté d'expression (Sophie P)
• La protection de la liberté d'expression de la presse par la CEDH (Yann B)

Droit de la radiophonie

• la place des oeuvres françaises dans la radiodiffusion (Cécile L)
• Radios locales et radios associatives: notions et régimes juridiques (fr (Audrey C)
• Le Conseil supérieur de l'audiovisuel et la radiophonie (Camille C)
• La réglementation des webradios (Eva C.)
• Les quotas de diffusion d'oeuvres d'expression françaises à la radio (Catherine C)