Projet:IREDIC/Articles créés : Différence entre versions

Version du 18 juin 2008 à 17:46

Droit de la télévision

• Le Conseil supérieur de l'audiovisuel (Laurie P)

• Le secteur public de la communication audiovisuelle (Line N)

• Le secteur privé de la communication audiovisuelle (Laura D)

• L'ORTF (Cecile R)
• Le régime juridique de l'oeuvre audiovisuelle (Fanny B)
• Le secteur privé de la télévision (Géraldine G)
• La réglementation des jeux d'argent à la télévision (Chloris C)
• Le secteur public de la télévision (Cécile Ren)
• Le cadre contractuel de la coproduction audiovisuelle (Nils A.)
• Le régime juridique des archives audiovisuelles de la justice (Sébastien C.)
• Le contrôle des concentrations dans le secteur audiovisuel et le pluralisme (Nils A.)
• L'attribution des chaînes de la télévision mobile personnelle (Nils A.)
• L'octroi des droits de retransmission sportive sur la télévision mobile personnelle (Myriam)
• Le référé audiovisuel (Laurie P)

Droit du cinéma

• La remise en cause du mode de financement du cinéma français (Fabien Fournier)
• La chronologie des médias (Anne-Christelle B)
• La notion d'oeuvre cinématographique française (Florence B)
• Le cinéma et l'exception culturelle en droit du commerce international (Sandie D.)
• Les pouvoirs de police en matière cinématographique (Line N)
• La commission départementale d'équipement cinématographique (Chloris C)
• Le cadre contractuel de la coproduction cinématographique (Aurore C.)
• Les attributions administratives du Centre national de la cinématographie (Géraldine G)
• L'entreprise de distribution cinématographique (JulieT)
• Le lobby du cinéma américain (Fanny B)
• Le compte de soutien financier: organisation et fonctionnement(Flore benhamou)
• L'entreprise de production cinématographique(Flore benhamou)
• La publicité au cinéma(Fanny B)
• La rémunération des artistes-interprètes de films (Marion P.)
• La diffusion des previews et bandes-annonces (Laurie P)

Les attributions fiscales du Centre national de la cinématographie (Florence B)

Droit de l’Internet

• La protection des droits d'auteur dans le Web 2.0 (Alexandra Z)

• Le contentieux du téléchargement illégal (Alexandra Z)

• Le jeu en ligne (Alexandra Z)

• Le cadre de la protection des mineurs sur l'internet (Sandie D)

• Le statut juridique de l'adresse IP (Olga)

• Internet et le droit de la preuve (Cécile R)

• Les moyens de la lutte contre la pédopornographie sur Internet (Valérie K)

• La responsabilité du fournisseur d’accès à Internet (Véronique)

• Les usages politiques de l'internet (Mathieu L)

• La responsabilité des hébergeurs (Sarah C)

• La protection de la langue française sur Internet (Véronique)

• Legifrance - Le service public de la diffusion du droit par l'internet (Aurore C.)

• La dématérialisation des marchés publics (Christelle C)

• Les instruments juridiques de lutte contre le spam (Sarah C)

• Les services bancaires en ligne et droit communautaire (Myriam)

Droit des télécommunications

• La notion de communications électroniques (Arnaud Q)
• La liberté de "télécommuniquer" (Mathieu L)
• Radiocommunications et protection de la santé publique (J-Laurent Q)
• Histoire de France Télécom (Maïssara M)
• L'attribution des licences GSM (Arnaud Q)
• La levée du secret des télécommunications par le juge d'instruction (Myriam)
• La répartition des compétences entre l’ARCEP et le CSA en matière d’octroi des fréquences d’émission (Christelle C)
• Technologie RFID et commerce (Benoit B)
• Offre triple play et offre quadruple play (Benoit B)
• Les PTT (Benoit B)
• Les télécommunications par satellite (régime juridique) (J-Laurent Q)
• La protection des réseaux personnels contre les intrusions des tiers (J-Laurent Q)

Droits d'auteur

• Le régime juridique du logiciel (Maïssara M)
• Les droits voisins du droit d'auteur (Laura D)
• Le droit d'exposition (Laura D)Thèse en cours sur ce thème, Philippe MOURON, université Aix-Marseille III
• Les critères de protection (Julie T)
• Le régime juridique des bases de données (Mathieu L)
• Le droit moral: caractères et composantes (Julie T)
• Les droits d'auteur des journalistes (Julie C)
• Les titulaires du droit d'auteur (Laeticia)
• Le contrat de représentation (Marion P.)
• Le contrat d'édition (Olga)
• Les mesures techniques de protection - MTP (Arnaud Q)
• Le droit de suite depuis la Loi DADVSI (Olga)
• L'action en contrefaçon (Anne-Christelle B)
• Copyright et droit d'auteur (Maïssara M)
• La sanction de la contrefaçon (Laurie P)
• La rémunération en droits d'auteur (laeticia)
• Les droits d'auteur des agents publics (Line N)
• Contrefaçon et parasitisme (Christelle C)
• Le contrat de production audiovisuelle (Chloris C)
• Le régime de sécurité sociale des artistes auteurs (Aurore C.)
• Le régime juridique de l'oeuvre multimédia (Cécile Ren)
• Le cumul de protection (Sébastien C.)
• La protection des œuvres éphémères(Sandie D.)
• Les accords collectifs en droit d'auteur(Marion P.)

Droit de la publicité

• L'encadrement juridique de la publicité dans les secteurs privés et publics de la télévision française (Fabien Fournier)
• Publicité et protection de la santé publique (Julie C)
• L'avocat et la publicité sur internet (laeticia)
• Les mécanismes d'autorégulation de la publicité (Valérie K)
• La part de la publicité dans le secteur public audiovisuel ( Sarah C )
• Les restrictions à la liberté du message publicitaire à la télévision (Véronique)
• L'évolution de la réglementation de la publicité des boissons alcoolisées ( Valérie K )
• Publicité et grandes causes nationales (Géraldine G)

Droit de la presse

• La liberté de la presse en période électorale (Julie C)
• Le statut social du journaliste (Sébastien C)
• concentration dans le secteur de la presse (Cecile R)
• La déontologie des sources des journalistes (Anne-Christelle B)

Droit de la radiophonie

• La radio numérique (Cécile Ren)
• Le secteur public de la radiodiffusion (Flore benhamou)