Projet:IREDIC/Articles créés : Différence entre versions

Version du 12 juin 2009 à 10:00

|==Droit des médias en général==

Droit de la télévision

• Le cadre contractuel de la coproduction audiovisuelle (Sophie T.)
• Le pluralisme culturel à la télévision (Chrysavgi A)
• Le télévision numérique terrestre (Alexandra I)
• Les télévisions associatives (Sophie T)
• La directive SMA de 2007 : synthèse (Mylene B)
• Les chaines internationales françaises (Angela L)
• La législation sociale et les "transferts" d'animateurs et de présentateurs
• Le pluralisme religieux à la télévision (Sophie P)
• Le Rapport Copé sur la nouvelle télévision publique (Assia B)
• L'arrêt de la télévision analogique (Gaëlle B)
• La loi du 5 mars 2009 relative à la communication audiovisuelle et au nouveau service public de la télévision : synthèse (Gaëlle B)
• Services linéaires et services non linéaires (Sarah L)
• L'action en référé audiovisuel (Sophie T)
• L'attribution des chaînes de la télévision mobile personnelle(Mylene B)
• Les chaines locales de la TNT (Mathieu L)
• La télévision de rattrapage ou catch up TV (Benjamin S)
• Les réformes statutaires de la télévision publique (Charlotte P)
• Les réformes successives de l'audiovisuel public (Charlotte P)
• Le Compte de soutien à l'industrie des programmes audiovisuels (COSIP) (Carole B)
• Le régime juridique des télévisions locales (Marion C)
• Le contrat des participants aux émissions de téléréalité (Mylene B)

Droit du cinéma

• Les attributions fiscales du Centre national de la cinématographie (Florence B)
• Les visas d'exploitation cinématographique (Catherine C)
• Le classement "X" (Angela L)
• Les licences d'exploitation cinématographique (Julien.M)
• Le statut juridique des cinémas d'art et d'essai (Tiffany C)
• L'implantation des multiplexes (Marie N)
• Le statut fiscal du comédien français à l'étranger
• Les spécificités juridiques de la production de films à court-métrage (Stephanie C)
• Les pouvoirs de police du maire en matière cinématographique(Audrey C)

Droit de l’informatique et de l'internet

• Le commerce électronique et les blogs
• Les institutions de régulation du commerce électronique (Yoan_A)
• Les responsabilités juridiques sur le blog (Camille C)
• La cyber-administration (Issa K)
• La signature électronique (Issa K)
• Les délits de la cybercriminalité(Alexandre B)
• Liberté d'expression et action en contrefaçon de marque (Charlotte P)
• Droit de la concurrence et progiciel (Benoit M)
• L'évolution vers la légalisation des sites de jeux payants (Mathieu L)
• Les conditions générales de vente et dans le e-commerce (Gautier F)
• Jurisprudence et décisions sur la diffamation et injure sur forum (Gautier F)
• Régime juridique des données à caractère personnel (Gautier F)
• La protection de la langue française sur Internet (Valérie Z)
• Les contrats de prestations informatiques (Yann B)
• Les responsabilités juridiques sur les sites de partage en ligne (Marie N)
• Les responsabilités juridiques sur le blog (Camille C)
• Les responsabilités juridiques sur le wiki (Yann B)
• La vente liée en matière de logiciels(Sandie D)

Droit des télécommunications

• Les télécommunications sans fil (régime juridique) (Yoan_A)
• L'attribution des licences UTMS (Benoit M)
• Le feuilleton de l'attribution de la quatrième licence de téléphonie mobile (Eva C.)
• Le trouble anormal de voisinage et l'implantation des relais de téléphonie mobile (Sarah L )
• Le plan numérique 2012 (Issa K)
• Le domaine public hertzien(Audrey C)
• La protection des consommateurs dans les litiges avec les opérateurs de téléphonie mobile (Alexandre B)
• Le personnel de France Télécom(Rahissa M)
• La protection des consommateurs dans les litiges avec les fournisseurs d'accès à internet (Valérie Z)
• Les infractions commises en cas d'utilisation d'un téléphone portable volé (Alexandre B)
• L'influence des associations de protection des consommateurs sur l'évolution du droit de la consommation en matière de télécommunications(Benoit M)
• Le statut du personnel de l'ARCEP
• Les tranches de numérotations(Carole B)
• L'implantation des relais de téléphonie mobile dans le contentieux de l'urbanisme (Eva C.)

Droits d'auteur

• Le droit de parodie (Cécile.L)
• La société des auteurs, compositeurs et éditeurs de musique (SACEM) (Alexandra I)
• Le droit à l'image des sportifs (Alexandra I)
• Les droits d'auteurs et Disc Jockeys (Camille C)
• La gestion collective dans le domaine des arts graphiques et plastiques (Yoan_A)
• Les œuvres posthumes (Jeanne B)
• La gestion collective transfrontalière du droit d'auteur dans le domaine des services de musique en ligne (Rahissa M)
• Le droit de citation (Jeanne B)
• droits du producteur sportif (Stephanie C)
• L'autorité de régulation de mesures techniques de protection (Assia B)
• La protection des droits d'auteur et les logiciels libres(Stephanie C)
• L'héritage de droits d'auteur (Cécile.L)

Droit de la publicité

• Right of publicity (Chrysavgi A)
• La publicité sur les blogs (Stara B)
• L'autorité de régulation professionnelle de la publicité (Cécile.L)
• La règlementation de la publicité dans les jeux vidéo (Catherine C)
• La protection des droits des personnes par la publicité sur téléphone portable (Valérie Z)
• L'ouverture du marché de la publicité audiovisuelle aux sites internet(Angela L)
• télé-tirelire et publicité(Sarah L )
• La publicité comparative à la télévision (Tiffany C)
• Le placement de produit au cinéma (marion c)
• La publicité dans les environnements virtuels(Benjamin S)
• Les définitions juridiques de la publicité (Sophie P)
• La part de la publicité dans le secteur public audiovisuel (marion C)
• La loi Sapin sur la publicité (Gautier F)

Droit de la presse

• La protection des sources journalistiques (Chrysavgi A)
• La numérisation de la presse (Gaëlle B)
• Le droit syndical et son usage dans les entreprises de presse (Stara B)
• Statut social des entreprises de presse et liberté d'expression (Sophie P)
• La protection de la liberté d'expression de la presse par la CEDH (Yann B)
• La presse et le droit à l'image(JeanneB)
• Les délits de presse sur internet (Benjamin S)
• La concurrence dans le secteur de la presse sportive (Mathieu L)
• La loi Lang du 10 août 1981 relative au prix du livre (Gautier F)
• Délits de presse en période électorale(Tiffany C)

Droit de la radiophonie

• la place des oeuvres françaises dans la radiodiffusion
• Radios locales et radios associatives: notions et régimes juridiques (fr (Audrey C)
• Le Conseil supérieur de l'audiovisuel et la radiophonie (Camille C)
• La réglementation des webradios (Eva C.)
• Les quotas de diffusion d'oeuvres d'expression françaises à la radio (Catherine C)
• L'ancien monopole de la radio d'Etat en France (Rahissa M)